MPG.eBooks - Search Results

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1

Rapport fait à la Chambre par M. le baron Dupin : au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures,...

by Dupin, Charles
Published 1847

s.n

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2

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

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3

Opinion de M. de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Barbé-Marbois, François
Published 1814

P. Didot

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4

Discours de M. Becquey ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Becquey, Louis
Published 1814

P. Didot

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5

Discours de M. Becquey ... en response au rapport de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'exportation de grains

by Becquey, Louis
Published 1814

P. Didot

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6

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

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7

Projet de loi sur les finances : adopté par la Chambre des députés le 6 mars 1817, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois

Published 1817

s.n

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8

by Broglie, Achille-Léon-Victor
Published 1822

L.-É. Herhan, imprimeur-stéréotype

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9

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

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10

Observations sur la question des sucres

Published 1839

A. Prignet

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11

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

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12

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

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13

Opinion de M. le comte Laplace, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Laplace, Pierre Simon
Published 1814

P. Didot

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14

Opinion de M. le comte Cornet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Cornet, Mathurin-Augustin
Published 1814

P. Didot

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15

Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

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16

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé
Published 1814

P. Didot

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17

Opinion de M. le comte Cornudet sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Cornudet des Chaumettes, Joseph
Published 1814

P. Didot

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18

Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Depère, Mathieu
Published 1814

P. Didot

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19

Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 182...

by Marcellot
Published 1824

s.n

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20

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

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