MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

141

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

Cover Image

142

Opinion de M. le Mis. de Villefranche ... prononcée dans la séance du 16 février, pour le développement de sa proposition tendante à supplier Sa Majesté de faire présenter une loi...

by Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle
Published 1818

s.n

Cover Image

143

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

Cover Image

144

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. B. Delessert et Charles Dupin

by Dupin, Charles
Published 1835

s.n

Cover Image

145

Opinion de M. Bouffey, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Bouffey, Louis-Dominique-Amable
Published 1814

Hacquart

Cover Image

146

Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris : présentée à la Chambre des députés des départemens au nom de tous les Propriétaires et maîtres de forges du Royayme...

by Aubertot, Jean
Published 1814

s.n

Cover Image

147

Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers : présenté à la Chambre des députés, et sur le rapport de la com...

by Le Veneur, Alexis-Paul-Michel
Published 1814

s.n

Cover Image

148

Opinion de M. Francoville, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Francoville, Charles-Bruno
Published 1814

Hacquart

Cover Image

149

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

Cover Image

150

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

Cover Image

151

Motifs du projet de loi sur les finances : présenté par M. le baron Louis

by Louis, Joseph-Dominique
Published 1814

Hacquart

Cover Image

152

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815, et à la liquidation des dettes arriérées

by L'Horme, Albin-Barthélemy-Fleury de
Published 1814

Hacquart

1
2
3
4
5
6
7
8