MPG.eBooks - Search Results

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81

Discours de M. le Général Donnadieu ... sur la réduction des rentes

by Donnadieu, Gabriel
Published 1824

s.n

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82

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Imprimés par ordre de la Chambre

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83

Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823

by Blein, Ange-François-Alexandre
Published 1825

Rousselon

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84

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés

Published 1825

s.n

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85

Pétition et réclamations adressées à la Chambre des députés par les marchands de cidre dans la session de 1823 et presentées de nouveau dans celle de 1825 et observations a l'appui...

by Thuret
Published 1825

s.n

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86

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

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87

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

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88

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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89

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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90

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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91

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs

by Lacave-Laplagne, Jean-Pierre-Joseph
Published 1843

Chambre

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92

Opinion de M. Camille-Jordan, député de l'Ain, sur l'affectation des bois de l'Etat, à la Caisse d'amortissement

by Jordan, Camille
Published 1817

Chambre des députés

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93

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi de finances de 1818

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

Hacquart

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94

Opinion de M. Piet, député du Département de la Sarthe ... sur le budget

by Piet, Jean-Pierre
Published 1818

Hacquart

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95

Discours de M. Laisné de Villevêque, député du Départment du Loiret, sur le projet de loi relatif au budget, prononcé dans la séance du 31 mars 1818

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

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96

Opinion de M. le cte de la Bourdonnaye, Député de Maine et Loire, dans la discussion du budget

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

s.n

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97

Transit d'Alsace : sur quelques erreurs avancées à la fin de la discussion

Published 1818

s.n

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98

Opinion de M. Laisné de Villévêque, déptué du Loiret, sur le budget de la marine

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

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99

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur l'article du budjet de 1819 qui concerne l'instruction publique

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

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100

Mémoire en forme de pétition a la Chambre des Députés : relativement à la loi du 16 juillet 1819, sur l'importation et l'exportation des grains

Published 1821

J.M. Douladoure

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