MPG.eBooks - Search Results

21

Opinion de M. Delattre ... sur l'adoption du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Delattre, François-Pascal
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

22

Observations sur le projet de loi concernant les tabacs : présenté à la Chambre des députés, dans la séance du 1er octobre 1814

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Tobacco industry...”

Read Now

23

Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dampmartin, Anne-Henri Cabet
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

24

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

25

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

26

Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

27

Opinion de M. Duclaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Duclaux, Augustin
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

28

Opinion de M. Dufort, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Dufort, André
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

29

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de l'amendement adopté par la Chambre des pairs, sur la proposition de loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dufougerais, Benjamin Franc̦ois Ladouespe
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

30

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Du Fougerais, Benjamin-François La Douespe
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

31

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

32

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

33

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

34

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

35

Pétition présentée a la Chambre des Députés

Published 1839

s.n

Subjects: “...Textile industry / France...”

Read Now

36

Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers

by Prunelé, Augustin-Marie-Etienne
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

37

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

Subjects: “...Salt industry and trade / France...”

Read Now

38

Matières résineuses : mémoire au Roi, en faveur de l'agriculture, des manufactures et du commerce franc̦ais, contre les entreprises de l'étranger, pour servir de développement à la...

by Mabileau, A.
Published 1814

s.n

Subjects: “...Turpentine industry and trade / France...”

Read Now

39

Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

Read Now

40

Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

Subjects: “...Salt industry and trade / France...”

Narrow Search