MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

121

Pétition présentée a la Chambre des Députés

Published 1839

s.n

Cover Image

122

La conversion c'est l'impôt : à mm. les membres de la chambre élective

by Considerant, Victor
Published 1838

H. Delloye

Cover Image

123

Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823

by Blein, Ange-François-Alexandre
Published 1825

Rousselon

Cover Image

124

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

Cover Image

125

Opinion de M. de Godailh, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Godailh, Jean-Gaspard-Julien de
Published 1814

Hacquart

Cover Image

126

Opinion de M. Francoville, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Francoville, Charles-Bruno
Published 1814

Hacquart

Cover Image

127

Loi sur l'importation des fers étrangers : exposé des motifs

Published 1814

Hacquart

Cover Image

128

Discours sur l'exportation et l'importation des produits bruts

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

s.n

Cover Image

129

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

Cover Image

130

Rapport fait en comité secret, au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Poyféré de Cère, relativement à l'exportation de quelques productions du sol français...

by Rigaud de l'Isle, Louis-Michel
Published 1814

Hacquart

Cover Image

131

Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus
Published 1814

Hacquart

Cover Image

132

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Cover Image

133

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

Cover Image

134

Opinion de M. Piet, député du Département de la Sarthe ... sur le budget

by Piet, Jean-Pierre
Published 1818

Hacquart

Cover Image

135

Opinion de M. le cte de la Bourdonnaye, Député de Maine et Loire, dans la discussion du budget

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

s.n

Cover Image

136

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : prononcée dans la séance publique du 24 mars 1819, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du gr...

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron, imprimeur

Cover Image

137

Opinion de M. Cornet-Dincourt, Député de la Somme, sur la proposition tendant à restituer aux émigrés leurs rentes sur l'Etat

by Cornet-Dincourt, Charles-Nicolas
Published 1818

s.n

Cover Image

138

Opinion de M. Aurran-Pierrefeu, député du Var : dans la séance du 28 juin, sur la loi des voies et moyens (I)

by Aurran de Pierrefeu, Jacques-Casimir
Published 1819

A. Egron

Cover Image

139

Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher : sur la création dans les départemens de grands-livres auxiliaires de la dette publique

by Josse-Beauvoir, Auguste-Guillaume
Published 1819

A. Egron

Cover Image

140

Opinion de M. de Courtarvel, député d'Eure-et-Loir : sur le budget de 1819 (des voies et moyens)

by Courtarvel, Claude-René-César
Published 1819

A. Egron

1
2
3
4
5
6
7
8