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81

Amélioration de la Basse-Seine : rapport

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie de A. Péron

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82

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

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83

Observations sur le rapport de la Commission des douanes, adressées à messieurs les membres de la Chambre de députés

by Colombier-Batteur
Published 1824

s.n

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84

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

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85

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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86

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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87

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf

by Faure, Hippolyte
Published 1847

Dauvin et Fontaine

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88

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

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89

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux crédits extraordinaires demandés pour l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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90

Opinion de M. Camille-Jordan, député de l'Ain, sur l'affectation des bois de l'Etat, à la Caisse d'amortissement

by Jordan, Camille
Published 1817

Chambre des députés

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91

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer

by Beaumont, Gustave de
Published 1840

A. Henry

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92

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un crédit de 3 millions de francs pour les camps agricoles de l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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93

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

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94

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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95

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. B. Delessert et Charles Dupin

by Dupin, Charles
Published 1835

s.n

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96

Note remise à la Commission du budget

by Lambert, Alphonse
Published 1847

Poussielgue

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97

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs

by Lacave-Laplagne, Jean-Pierre-Joseph
Published 1843

Chambre

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98

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bron...

by Pouillet
Published 1843

Chambre

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99

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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100

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

Hacquart

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