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41

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

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42

Pétition aux deux chambres législatives de France : sur la barbarie des chemins de fer, et sur la réforme scientifique de la locomotion

by Hoene-Wroński, Józef Maria
Published 1838

Imprimerie de J. Didot l'aîné

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43

Discours de M. Dubois-Aymé, député de l'Isère : dans la discussion relative au budget des dépenses et des recettes de 1831, prononcé dans la séance du 26 septembre 1831

by Dubois-Aymé
Published 1831

De l'Imprimérie de Mme. V. Agasse

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44

La conversion c'est l'impôt : à mm. les membres de la chambre élective

by Considerant, Victor
Published 1838

H. Delloye

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45

Observations sur la rapport de la Commission du budget, exercice 1829, Section IIe, Ministère de l'Intérieur, Ponts-et-Chaussées

by Jousselin, Louis-Didier
Published 1828

[s.n.]

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46

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés

Published 1825

s.n

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47

by Fournel, Henri
Published 1838

Bachelier

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48

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

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49

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

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50

Rapport fait en comité secret, au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Poyféré de Cère, relativement à l'exportation de quelques productions du sol français...

by Rigaud de l'Isle, Louis-Michel
Published 1814

Hacquart

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51

Proposition relative à l'exportation de quelques productions du sol français

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

Hacquart

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52

Opinion de M. de Silans, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Silans, Marie-Augustin-François Passerat de
Published 1814

Hacquart

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53

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

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54

Matières résineuses : mémoire au Roi, en faveur de l'agriculture, des manufactures et du commerce franc̦ais, contre les entreprises de l'étranger, pour servir de développement à la...

by Mabileau, A.
Published 1814

s.n

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55

Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus
Published 1814

Hacquart

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56

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Published 1814

Hacquart

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57

Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

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58

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés

Published 1814

s.n

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59

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

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60

Lettre de M. A ..., à un de ses compatriotes, membre de la Chambre des députés des départemens

by A
Published 1814

s.n

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