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1

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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2

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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3

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf

by Faure, Hippolyte
Published 1847

Dauvin et Fontaine

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4

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

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5

Projet contre la disette des grains

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1819

A. Egron, impr.-libr

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6

Aux deux Chambres : sur le projet de loi d'amortissement

Published 1830

s.n

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7

Pétition aux deux chambres législatives de France : sur la barbarie des chemins de fer, et sur la réforme scientifique de la locomotion

by Hoene-Wroński, Józef Maria
Published 1838

Imprimerie de J. Didot l'aîné

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8

Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823

by Blein, Ange-François-Alexandre
Published 1825

Rousselon

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9

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer

by Beaumont, Gustave de
Published 1840

A. Henry

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10

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux crédits extraordinaires demandés pour l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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11

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant demande d'un crédit de 3 millions de francs pour les camps agricoles de l'Algérie

by Tocqueville, Alexis de
Published 1847

A. Henry

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12

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bron...

by Pouillet
Published 1843

Chambre

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13

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

Hacquart

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14

Motifs du projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains

Published 1814

Hacquart

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15

Opinion de M. Clément ... sur le projet de loi relatif à l'exportation et à l'importation des grains

by Clément de Ris, Dominique
Published 1814

Hacquart

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16

Rapport fait par M. le chev. Poyféré de Cère, au nom de la Commission Centrale, sur le projet de loi relatif au mode et aux conditions de l'exportation des grains

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

Hacquart

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17

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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18

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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19

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

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20

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique
Published 1814

Hacquart

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