MPG.eBooks - Search Results

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101

Transit d'Alsace : sur quelques erreurs avancées à la fin de la discussion

Published 1818

s.n

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102

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : prononcée dans la séance publique du 24 mars 1819, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du gr...

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron, imprimeur

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103

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur le budget du Ministère de la guerre

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

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104

Opinion de M. Pontet, député de la Gironde : sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du grand-livre dans les départemens

by Pontet, Pierre-Bernard de
Published 1819

A. Egron, imprimeur

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105

Opinion de M. le vicomte Blin-de-Bourdon, député de la Somme : sur le moyen de régulariser toutes les dépenses et charges de la guerre de la manière la plus simple et la moins onér...

by Blin de Bourdon, Marie-Louis-Alexandre
Published 1816

Hacquart

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106

Nouveau mode pour le remboursement effectif, en trente ans, du capital de cent quarante millions de rentes de la dette publique

by Froust, Jean-Marie
Published 1824

A. Egron

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107

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Imprimés par ordre de la Chambre

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108

Mémoire a la Chambre des députés, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de liqueurs

Published 1824

s.n

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109

Pétition relative à la loi des douanes de 1825 : à messieurs les membres de la Chambre des Députés

by Quivy, Etienne
Published 1825

s.n

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110

Avantages sociaux d'un enseignement public appliqué a l'industrie : en réponse aux observations de la Commission du budget de 1825

by Dupin, Charles
Published 1824

Bachelier

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111

La conversion c'est l'impôt : à mm. les membres de la chambre élective

by Considerant, Victor
Published 1838

H. Delloye

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112

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés

Published 1825

s.n

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113

Pétition et réclamations adressées à la Chambre des députés par les marchands de cidre dans la session de 1823 et presentées de nouveau dans celle de 1825 et observations a l'appui...

by Thuret
Published 1825

s.n

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114

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

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115

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

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116

Amélioration de la Basse-Seine : rapport

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie de A. Péron

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117

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

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118

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. B. Delessert et Charles Dupin

by Dupin, Charles
Published 1835

s.n

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119

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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120

Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des bestiaux, faite le 30 juillet 1814

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

Hacquart

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