MPG.eBooks - Search Results

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61

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

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62

Amélioration de la Basse-Seine : rapport

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie de A. Péron

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63

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

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64

Second rapport sur la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. Benjamin Delessert et Charles Dupin

by Dupin, Charles
Published 1835

s.n

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65

Note remise à la Commission du budget

by Lambert, Alphonse
Published 1847

Poussielgue

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66

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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67

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

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68

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf

by Faure, Hippolyte
Published 1847

Dauvin et Fontaine

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69

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

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70

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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71

Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dampmartin, Anne-Henri Cabet
Published 1814

Hacquart

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72

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

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73

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

Hacquart

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74

Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des bestiaux, faite le 30 juillet 1814

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

Hacquart

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75

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique
Published 1814

Hacquart

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76

Opinion de M. Lehir, relative au projet de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Lehir, César-Marie
Published 1814

Hacquart

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77

Opinion de M. Lefévre-Gineau, sur l'importation des fers étrangers

by Lefévre-Gineau, Louis
Published 1814

Hacquart

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78

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

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79

Rapport fait par M. le chev. Poyféré de Cère, au nom de la Commission Centrale, sur le projet de loi relatif au mode et aux conditions de l'exportation des grains

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

Hacquart

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80

Opinion de M. le baron Morisset, relative au projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains

by Morisset, René-Jacques
Published 1814

Hacquart

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