MPG.eBooks - Search Results

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1

Transit d'Alsace : sur quelques erreurs avancées à la fin de la discussion

Published 1818

s.n

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2

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Imprimés par ordre de la Chambre

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3

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : prononcée dans la séance publique du 24 mars 1819, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du gr...

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron, imprimeur

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4

Opinion de M. Laisné de Villévêque, déptué du Loiret, sur le budget de la marine

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

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5

Opinion de M. de Ricard, député de la Haute Garonne : inscrit pour parler sur la loi de finances pour 1824

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés

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6

Opinion de M. de Ricard, député de la Haute Garonne : inscrit pour parler sur la proposition d'exclure M. Manuel de la Chambre des députés

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés

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7

Avantages sociaux d'un enseignement public appliqué a l'industrie : en réponse aux observations de la Commission du budget de 1825

by Dupin, Charles
Published 1824

Bachelier

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8

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

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9

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

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10

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

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11

Pétition présentée a la Chambre des Députés

Published 1839

s.n

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12

Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dampmartin, Anne-Henri Cabet
Published 1814

Hacquart

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13

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

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14

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

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15

Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des bestiaux, faite le 30 juillet 1814

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

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16

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique
Published 1814

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17

Opinion de M. Lehir, relative au projet de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Lehir, César-Marie
Published 1814

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18

Opinion de M. Lefévre-Gineau, sur l'importation des fers étrangers

by Lefévre-Gineau, Louis
Published 1814

Hacquart

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19

Opinion de M. de Godailh, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Godailh, Jean-Gaspard-Julien de
Published 1814

Hacquart

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20

Opinion de M. Francoville, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Francoville, Charles-Bruno
Published 1814

Hacquart

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