MPG.eBooks - Search Results - "regulation"

Cover Image

1

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. de la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Subjects: “...Price regulation / France...”

Cover Image

2

Discours sur l'exportation et l'importation des produits bruts

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

s.n

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

3

Rapport fait en comité secret, au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Poyféré de Cère, relativement à l'exportation de quelques productions du sol français...

by Rigaud de l'Isle, Louis-Michel
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

4

Proposition relative à l'exportation de quelques productions du sol français

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

5

Opinion de M. le Mis. de Villefranche ... prononcée dans la séance du 16 février, pour le développement de sa proposition tendante à supplier Sa Majesté de faire présenter une loi...

by Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle
Published 1818

s.n

Subjects: “...Trade regulation / France...”

Cover Image

6

Opinion de M. de Silans, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Silans, Marie-Augustin-François Passerat de
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

7

Matières résineuses : mémoire au Roi, en faveur de l'agriculture, des manufactures et du commerce franc̦ais, contre les entreprises de l'étranger, pour servir de développement à la...

by Mabileau, A.
Published 1814

s.n

Subjects: “...Trade regulation / France...”

Cover Image

8

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

9

Les Principaux négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

Subjects: “...Price regulation / France...”

Cover Image

10

Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers

by Prunelé, Augustin-Marie-Etienne
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Trade regulation / France...”

Cover Image

11

Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

12

Pétition sur l'introduction des denrées coloniales par la frontiere de terre : présentée a la Chambre des députés

Published 1817

s.n

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

13

Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens

Published 1814

s.n

Subjects: “...Price regulation / France...”

Cover Image

14

Discours prononcé a la Chambre des députés : dans la séance du 7 avril 1819

by Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière
Published 1819

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

15

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

16

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposit...

Published 1814

s.n

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”

Cover Image

17

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Foreign trade regulation / France...”