MPG.eBooks - Search Results - ("constituency" OR "constituante")

1

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

“...Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle...”

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2

Procès-verbal des journées du 24 & 25 juin : ensuite de la séance royale

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Records and correspondence...”

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3

Récit de ce qui s'est passé à l'Assemblée nationale le 17 juin 1789

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1799)...”

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4

La constitution française : décrétee par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791

Published 1791

De l'Imprimerie de Didot jeune, Chez Garnery

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5

Résumé des rapports du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des monnaies...”

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6

Du jeudi 25 juin

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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7

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

by Meynier de Salinelles, Etienne-David
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité d'agriculture et de commerce...”

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8

Plan des travaux de Comité d'agriculture et de commerce : présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité d'agriculture et de commerce...”

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9

Arrêté pris par l'Assemblée nationale, le 23 juin après la séance royale : & sans désemparer, à trois heures du soir

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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10

Observations sur un projet, de vente nationale du sel : présenté au comité des finances

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité des finances...”

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11

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés ; fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution

by Gossin, Pierre-François
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité de Constitution...”

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12

Discours de M. Begouen, député du Havre, sur le commerce de l'Inde

by Begoue͏̈n, Jacques-François
Published 1789

De l'Imprimérie Nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité d'agriculture et de commerce...”

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13

Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc...

by Homme de loi
Published 1791

Impr. de Prault

“...Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant...”

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14

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en confo...

by Bion, Jean-Marie
Published 1791

Impr. nationale

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15

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

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16

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

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17

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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18

Adresse de l'Assemblée nationale à ses commettans

Published 1789

Chez Baudouin

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19

Réflexions sur le commerce

Published 1791

s.n

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20

Notions succintes pour l'intelligence des discussions monétaires

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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