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41

Plan des travaux de Comité d'agriculture et de commerce : présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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42

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque

by Herwyn de Névèle, Pierre-Antoine-Charles
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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43

Opinion de M. de Mirabeau l'ainé, sur les retours de l'Inde

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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44

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, sur le commerce au-delà du cap de bonne-espérance

by Fontenay
Published 1790

s.n

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45

Adresse de l'Assemblée nationale, aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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46

Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie de Devaux

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47

Opinion de M. Decrétot ... sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés : séance du 25 septembre 1790

by Decrétot, Jean-Baptiste
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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48

Opinion de M. de Cussy, député de Caen, sur la fabrication de la monnoie de billon : prononcée à la séance du 29 août 1790, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

by Cussy, Gabriel de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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49

Lettre du directeur de l'Imprimerie royale, à M. le président de l'Assemblée nationale : en réponse au rapport de M. de Montesquiou, du 29 octobre, sur l'impression des assignats...

by Anisson-Duperon, Étienne-Alexandre-Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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50

Limites nécessaires a l'intervention des municipalités dans la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux : avec des observations importantes sur le projet de réglement que la mu...

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimérie du Patriote françois

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51

Discours prononcé dans la séance du 27 août au matin

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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52

Rapport fait au nom du Comité de mendicité, des visites faites dans divers hôpitaux, hospices et maisons de charité de Paris

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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53

Premier rapport du Comité de mendicité : exposé des principes généraux qui ont dirigé son travail

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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54

Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 17...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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55

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secretes sur le trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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56

A l'Assemblée nationale

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

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57

L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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58

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie de L. Potier de Lille

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59

Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies : du 12 septembre 1791

Published 1791

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60

Pétition a l'Assemblée nationale, par plusieurs négocians, fabricans et autres citoyens de Lyon

Published 1791

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