MPG.eBooks - Search Results - "University of London"

Cover Image

1

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

2

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

3

Base des réclamations des agens de change de Lyon : auprès de l'Assemblée nationale

Published 1791

s.n

Cover Image

4

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1791

Chez Baudouin

Cover Image

5

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

6

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

7

Articles additionnels au décret du 3 mars : sur l'emploi de l'argenterie des eglises & communautés, proposés par le Comité d'aliénation

Published 1791

s.n

Cover Image

8

Rapport extrait des procès-verbaux du Comité des assignats : fait a l'Assemblée nationale le 31 mars 1791, sur les mesures prises pour surveiller leur fabrication

by Leclerc, Charles-Guillaume
Published 1791

Impr. nationale

Cover Image

9

Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du p...

Published 1791

l'Impr. royale

Cover Image

10

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

11

Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures

by Bonnay, Charles-François
Published 1790

De l'Imprimerie nationale