MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

541

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Cover Image

542

Édit du roi, portant réunion & incorporation des procureurs au Conseil supérieur de Lyon à la Communauté des procureurs de la Cour des monnoies, & sénéchaussée & siége présidial de...

Published 1771

Chez P.G. Simon

Cover Image

543

Déclaration du roi, portant règlement pour le mesurage & le prix des bois destinés à l'approvisionnement de Paris : avec diminution des droits sur le charbon de terre

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

544

Exercice des commerçans

by Nicodème, Paul-Joseph
Published 1776

Chez Valade

Cover Image

545

Recueil des reglemens generaux et particuliers concernant les manufactures et fabriques du royaume

Published 1730

Impr. royale

Cover Image

546

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des m...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Cover Image

547

Lettres patentes du roi, concernant la prévôté des monnoies de France : données à Versailles le huit avril 1773

Published 1773

Chez P.G. Simon

Cover Image

548

Reglement en interpretation de celuy du mois d'octobre 1718 pour servir à l'establissement de la dixme royale, & taille d'industrie dans la generalité de la Rochelle

Published 1720

Impr. royale

Cover Image

549

Édit du roi, portant suppression d'offices de marchands privilégiés & porteurs de grains, & abolition du droit de bannalité en la ville de Rouen : donné à Rheims au mois de juin 17...

by Mustel, Nicolas-Alexandre
Published 1775

De l'Imprimerie de Richard Lallemant

Cover Image

550

Loi portant que les pièces républicaines de 5 francs seront reçues pour 5 liv. 1 s. 3 den. tournois : du 25 germinal, an quatrième de la République française, une et indivisible...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1796

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

551

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés comptables : du 25 floréal, an quatrième de la République française, une et indivisible

by Carnot, Claude Marie

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

552

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septemb...

by Sabatier, Justin
Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

553

Edit du roi, qui ordonne un réformation dans la monnoie de Paris, de trois cents mille livres en espèces de billon : pour être transportées en l'isle de Cayenne, où elles auront co...

Imprimerie royale

Cover Image

554

Lettres patents du roi, qui autorisent les orfévres à travailler au titre de dix-huit karats les menus ouvrages d'or : données à Versallies le 4 avril 1789

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

555

Lettres patentes du roi, portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets du roi d'Angleterre : données à Versailles le 18 janvier 1787

Published 1787

Chez N.H. Nyon

Cover Image

556

Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal : avec ordonnance d'une nouvelle fa...

Published 1788

Prault

Cover Image

557

Édit du roi, qui ordonne une fabrication de quatre-vingt mille marcs d'espèces de billon pour l'usage des îles du Vent & Sous-le-vent : ou elles auront cours pour deux sous six den...

Published 1788

Chez N.H. Nyon

Cover Image

558

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des monnoies le 17 Juin 1789. Qui ordonnent que la fabrication de cinquante mille marcs d'espè...

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

559

Loi relative aux nouveaux assignats, & qui règle la manière dont ils seront remis au sieur le Couteulx : pour être signés par les personnes que le roi a nommés à cet effet, & ensui...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1791

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

Cover Image

560

Loi relative à l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses : donnée à Paris, le 27 mars 1791

Published 1791

De l'Imprimerie Royale

23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33