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1

Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771...

Published 1778

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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2

Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mo...

Published 1778

s.n

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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3

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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4

Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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5

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772

Published 1772

s.n

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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6

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776

by Gueudré
Published 1776

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Chambre des vacations / Rules and practice...”

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7

Édit du roi, portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du prévôt général des Monnoies, créés postérieurement à l'éd...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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8

Lettres patentes du roy en forme de declaration, portant reglement de la iurisdiction de la Cour...

Published 1637

Par Guillaume Millanges

Subjects: “...France / Cour des aides (Bordeaux)...”

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9

Ordonnances concernant la Chambre des monnoyes & sa iurisdiction

Published 1631

Chez C. Morel

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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10

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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11

Edit du roi, qui ordonne une fabrication dans la monnoie de Paris, d'une certaine quantité d'espéces de billon : qui ne pourra avoir cours que dans les Isles de France & de Bourbon...

Published 1779

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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12

Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies : données à Versailles le 23 février 1779...

Published 1779

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Auditing...”

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13

Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Officials and employees...”

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14

Recueil des ordonnances, edits, déclarations, arrests, et reglemens concernant l'origine, la regie, & perception des droits d'aydes & autres y joints

Published 1725

Chez le veuve Saugrain & P. Prault

Subjects: “...France / Cour des aydes / Rules and practice...”

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15

Ordonnance contenant les poix, pris, & cours des monnoyes...

Published 1551

Par Iean Dallier ... et ... chés Iean Ruelle

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16

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Subjects: “...France / Chambre et cour des comptes, aides, domaines et finances du comté de Bourgogne...”

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17

Edict du roy portant creation de deux conseillers, maistres des comptes, & generaux des aydes & finances : deux correcteurs, deux auditeurs, & trois substituts du procureur general...

Published 1631

Chez Iacques Langlois

Subjects: “...France / Cour des comptes, aides, et finances (Montpellier, France) / Officials and employees...”

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18

Lettres patentes du roi, qui autorisent les chefs de garnison des différentes généralités du ressort de la Cour des aides de Paris, à vendre les fruits & effets saisis sur les contribuables, à défaut...

Published 1784

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des aides (Paris)...”

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19

Édit du roi, portant suppression des hôtels des Monnoies de Caen, Tours, Poitiers, Toulouse, Riom, Dijon, Reims, Troies, Amiens, Bourges, Grenoble, Rennes & Besançon : des offices...

Published 1772

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Officials and employees...”

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20

Edits, déclarations et arrests, concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la Cour des aides et finances de Montauban

Published 1752

J.-F. Teulières

Subjects: “...France / Cour des aides et finances (Montauban)...”

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