MPG.eBooks - Search Results - "Practice"

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1

Statuts et réglements de l'Hôpital général de la charité, et aumône générale de Lyon

Published 1766

De l'Imprimerie d'aime' Delaroche

Subjects: “...Almshouses / France / Lyon / Rules and practice...”

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2

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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3

Recueil des ordonnances, edits, déclarations, arrests, et reglemens concernant l'origine, la regie, & perception des droits d'aydes & autres y joints

Published 1725

Chez le veuve Saugrain & P. Prault

Subjects: “...France / Cour des aydes / Rules and practice...”

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4

Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680

Published 1774

Chez les Libraires associés

Subjects: “...France / Ferme générale / Rules and practice...”

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5

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772

Published 1772

s.n

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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6

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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7

Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771

Published 1771

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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8

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce par M. Hernoux sur le privilége de la Compagnie des Indes : le 18 mars 1790

by Hernoux, Charles-Jean-Pierre
Published 1790

Chez Baudouin

Subjects: “...Nouvelle Compagnie des Indes / Rules and practice...”

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9

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776

by Gueudré
Published 1776

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Chambre des vacations / Rules and practice...”

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10

Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies : donnée à Versailles le deux janvier 1772

Published 1773

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”

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11

Réglement du Conseil, concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en Son Conseil. Donné à Versailles, le 28 juin 1738 : avec l'indication des edits, déclarations, let...

Published 1786

Chez Le Boucher

Subjects: “...France / Conseil d'Etat / Rules and practice...”

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12

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des m...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Rules and practice...”