MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

801

Proces en reglement de jurisdiction entre les Prevost des marchands & eschevins, juges conservateurs des privileges des foires de la ville de Lyon : et les officiers de la Senescha...

Published 1669

De l'imprimerie de Pierre Le Petit

Cover Image

802

Declaration du roi Henri IV du mois de février 1604 portant interdiction de commerce avec l'Espagne & les Pai͏̈s-Bas

Published 1700

s.n

Cover Image

803

Code de commerce : avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonn...

Published 1808

s.n

Cover Image

804

Code rural, forestier et féodal, ou, Recueil des lois, arretés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1...

Published 1808

Garnery

Cover Image

805

Code civil des français

Published 1804

De l'Imprimerie de la République

Cover Image

806

Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 17 germinal en 11 de la République

Published 1803

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

807

Ordonnance du roi concernant des mesures provisoires à l'égard des fers étrangers importés en France

Published 1814

s.n

Cover Image

808

Code des douanes de la République française

by Magnier-Grandprez
Published 1803

Levrault

Cover Image

809

Recueil général des traités de paix : d'alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République Française, avec les différentes Puissances continen...

Published 1802

Chez Tavernier

Cover Image

810

Declaration du roy portant que toutes les especes d'or & d'argent tant de France qu'estrangeres, soit de poids ou legeres, à la reserue des Louis d'or & d'argent, escus d'or, & de...

Published 1652

Par Daniel Pech

Cover Image

811

Declaration du roy portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur iuste poids : leue͏̈, publiée & enregistrée en la Cour des monnoyes, le 18 nouembre, 163...

Published 1639

Par Iean Pech

Cover Image

812

Edict du roy pour l'establissement de sa Compagnie royalle des voyages de long-cours, Leuant, Midy, & Ponent & autres effects & admenagements en France : dans sa ville de Paris & p...

Published 1634

[s.n.]

Cover Image

813

Declaration du roy portant revocation des intendans de iustice & remise des restes des tailles iusques en quarante six inclusiuement : et d'vn demy quartier pour les années quarant...

Published 1648

Par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy

Cover Image

814

Edit du roy portant création d'officiers en la monnoye de Metz

Published 1690

s.n

Cover Image

815

Edit du roy pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent : & la réformation de celles qui ont cours à present

Published 1690

Par Jean & Brice Antoine

Cover Image

816

Declaration du roy portant que ceux de la R.P.R. ne pourront aller à l'exercice aux temples hors des bailliages où ils sont demeurans

Published 1685

Chez Frederic Leonard

Cover Image

817

Declaration du roy pour la commutation de peine de mort en celle des galeres : contre les François qui passent dans les pays etrangers

Published 1685

De l'imprimerie de Frederic Leonard

Cover Image

818

Declaration du roy portant que les ministres des châteaux & maisons des seigneurs ne pourront exercer leur ministere plus de trois ans dans un même lieu

Published 1685

Chez Frederic Leonard

Cover Image

819

Declaration du roy portant que les vingt-six offices de conseillers-essayeurs de Sa Majesté créez par edit du mois de juin 1705 : seront unis & incorporez aux communautez des orfev...

Published 1705

De l'imprimerie de Frederic Leonard

Cover Image

820

Declaration du roy portant que les enfans dont les peres seront morts dans la R.P.R. & dont les meres seront catholiques seront élevez en la R.C : avec défenses de leur donner des...

Published 1685

De l'imprimerie de Frederic Leonard

34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44