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361

Code des toiles, ou, Recueil d'édits, déclarations, tarifs, sentences, arrêts & réglemens, concernant la police des toiles

Published 1761

De l'Imprimerie de d'Houry

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362

Table chronologique des edits, déclarations, ordonnances, arrests et reglemens, rendus depuis 1629 jusqu'à present concernant la Ferme generale du tabac

Published 1730

Chez la veuve Saugrain et P. Prault

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363

Nouveaux statuts et règlemens pour les maîtres boulangers de la ville et fauxbourgs de Lyon : avec les lettres patentes et arrêts qui les confirment

Published 1752

J.A.B. Faucheux

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364

[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]

by Bellier de La Boire
Published 1791

De l'Imprimerie royale

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365

Statuts, privileges, ordonnances, et reglemens de la Communauté des maîtres menuisiers & ebenistes de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris

Published 1751

J. Chardon

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366

Déclaration du roi, qui rétablit le centième denier sur les immeubles fictifs : donnée à Versailles le 24 avril 1763

Published 1763

De l'Imprimerie de la veuve de Me. Bernard Pijon

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367

Lettres-patentes du roi, concernant l'argenterie portée aux Hôtels des monnoyes : données à Versailles le 8 février 1760

Published 1760

Chez Pierre-Guillaume Simon

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368

Édit du roi, qui ordonne le dénombrement des biens-fonds du royaume : & la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la cessation du troisième vingtième & des doubl...

Published 1763

De l'Imprimerie de la veuve de Me. Bernard Pijon

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369

Déclaration du roi, concernant les quatre sons pour livre, ordonnés être perçus sur les differentes espèces de tabacs : donnée à Versailles le 16 septembre 1763

Published 1763

De l'Imprimerie royale

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370

Edits, déclarations et arrests, concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la Cour des aides et finances de Montauban

Published 1752

J.-F. Teulières

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371

Recueil des statuts, lettres patentes ou déclarations du roy, arrests du conseil et du parlement, sentences de police du châtelet, & délibérations pour la Communauté des maitres co...

Published 1752

Impr. de Montalant

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372

Statuts anciens et nouveaux, registrés en parlement, arrests, sentences et reglemens concernant la Communauté des maistres potiers de terre carleurs de la ville et fauxbourgs de Pa...

Published 1752

Impr. de Prault pere

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373

Code de la voyerie

Published 1753

Prault père

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374

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Saint-Dizier : données à Versailles, le 14 avril 1759

Published 1759

s.n

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375

Déclaration du roi, donnée à Marly le 17 mars 1767, portant prorogation jusqu'au dernier septembre 1774, des quatre sols pour livre sur le tabac, établis par celle du 24 août 1758...

Published 1767

s.n

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376

Traité de commerce, navigation et marine entre la France et les villes Anseatiques : conclu à Paris le 28 septembre 1716

Published 1717

Chez J. Collombat

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377

Du traité de commerce, navigation & marine entre la France et les ville Anséatiques : du vingt-huit septembre 1716

s.n

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378

Édit du roi, qui ordonne la fabrication de gros sous, de demi-sous & liards en cuivre : donné à Compiegne au mois d'août 1768

by Gueudré
Published 1770

Chez P.G. Simon

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379

Déclaration du roi, concernant le commerce des ouvrages d'or & d'argent venant de l'etranger : donnée à Versailles le 9 septembre 1769

Published 1770

Chez P.G. Simon

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380

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville & fort de Meulan : données à Versailles le 19 mai 1759

Published 1759

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