MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

301

Loi relative à la fabrication du papier destiné pour les assignats de cinq cents livres : donnée à Paris, le 1.er août 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

302

Statuts, ordonnances et reglemens donnez, concedez et octroyez aux maitres et marchands ouvriers en draps d'or, d'argent & soye, & autres etoffes mélangées de la ville, fauxbourgs...

Published 1720

Chez G. Valleyre

Cover Image

303

Loi qui détermine le mode de paiement des créanciers des successions échues à la République, comme représentant les émigrés, depuis le 9 floréal an III : du 16 thermidor an VII de...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1799

Impr. du Depot des lois

Cover Image

304

Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIII : substitution du...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1799

s.n

Cover Image

305

Ordonnance de la marine du mois d'août 1681 : commentée & conferée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens

by Biarnoy de Merville, Pierre
Published 1715

Chez C. Osmont

Cover Image

306

Lettres patentes en forme de declaration : données à Paris le 24 mars 1415

by Beaupied
Published 1724

Impr. de la veuve Saugrain & P. Prault

Cover Image

307

Recueil des statuts, declarations du roy, arrests du Conseil, du Parlement, Cour des aydes, sentences de police, election & du prévôt des marchands de la Communaute des maistres vi...

Published 1744

Impr. de Gissey

Cover Image

308

Code des toiles, ou, Recueil d'édits, déclarations, tarifs, sentences, arrêts & réglemens, concernant la police des toiles

Published 1761

De l'Imprimerie de d'Houry

Cover Image

309

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les dessechement des marais : avec un addition de tous les reglemens rendus sur le même fait & de ceux pour la con...

Published 1735

Chez P. Prault

Cover Image

310

Ordonnances, statuts et reglements des Marchands de vins, de la ville & fauxbourgs de Paris

Published 1732

Impr. de J. Vincent

Cover Image

311

[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]

by Bellier de La Boire
Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

312

Lettres patentes portant mandement & commission aux trésoriers de France de saisir le temporel de tous les bénefices consistoriaux du royaume qui tomberont en régale : du 16 septem...

by Firmin
Published 1755

Impr. de Paulus-du-Mesnil

Cover Image

313

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandisesens & décisions du conseil, rendus sur lesdites...

Published 1758

Par les Libraires associes

Cover Image

314

Déclaration du roi, qui rétablit le centième denier sur les immeubles fictifs : donnée à Versailles le 24 avril 1763

Published 1763

De l'Imprimerie de la veuve de Me. Bernard Pijon

Cover Image

315

Edit du roy, portant suppression, à commencer du premier janvier 1761 : du droit de marque sur chaque marc de lingot, destiné à être converti en traits d'argent

Published 1762

De l'Imprimerie de Prault

Cover Image

316

Du traité de commerce, navigation & marine entre la France et les ville Anséatiques : du vingt-huit septembre 1716

s.n

Cover Image

317

Édit, qui ordonne que pendant le tems de six années, à commencer du premier janvier 1759, il sera payé au roi un don-gratuit extraordinaire par toutes les villes & fauxbourgs, & le...

Published 1759

s.n

Cover Image

318

Lettres patentes du roi, par lesquelles le roi, en ordonnant que sa vaisselle sera portée à l'Hôtel des monnoies de Paris, pour y être convertie en espèces, fixe le prix de celle q...

Published 1759

s.n

Cover Image

319

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville & fort de Meulan : données à Versailles le 19 mai 1759

Published 1759

s.n

Cover Image

320

Lettres patentes du roy, concernant l'abonnement de la ville d'Houdan : données à Versailles le 19 mai 1759

Published 1759

s.n

11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21