MPG.eBooks - Search Results

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Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ... suivi d'un formulaire des actes de c...

by Rogron, Joseph-André
Published 1836

A. Gobelet

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2

Histoire de la révolution de février 1848, du Gouvernement provisoire et de la République

Published 1849

P. Faye

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3

Declaration du roy concernant la nouvelle fabrique des Louis d'or : registrée en la Cour des monoyes

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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4

Declaration du roy portant reglement pour la quantité & qualité des diamans & pierreries que pourront porter doresnavant les personnes à qui ils estoient defendus par l'edit du moi...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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5

Tarifs des matières et espèces d'or et d'argent : publiées en exécution de l'ordonnance royale du 30 juin 1835, à partir du 1er juillet 1835, et du décret du 15 septembre 1849, pou...

Published 1850

Imprimerie Bonaventure et Ducessois

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6

Edit du roy portant reglement sur l'usage des meubles, vaisselle, & etofe d'or & d'argent : donné à Versailles au mois de mars 1700

Published 1700

Chez François Muguet

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7

Code de commerce

Published 1807

Impr. impériale

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8

Ordonnance du roi concernant des mesures provisoires à l'égard des fers étrangers importés en France

Published 1814

s.n

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9

Code des douanes de la République française

by Magnier-Grandprez
Published 1803

Levrault

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10

Recueil général des traités de paix : d'alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République Française, avec les différentes Puissances continen...

Published 1802

Chez Tavernier

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11

Les cinq codes de l'Empire Français : réunis en un seul volume

Published 1812

[Chez F. Guitel [et al.]

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12

Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale : l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux,...

by Rondonneau, Louis
Published 1810

[Chez Garnery, [et al.]

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13

Code des contributions directes

by Dumont, Charles
Published 1811

Chez Garnery, de l'Imprimerie de Valade

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14

Projet de code du commerce

Published 1801

De l'Imprimerie de la République

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15

Lois sur les finances de 1820 : contenant les divers supplémens de crédit sur le budget de 1818, et son réglement définitif, la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1...

Published 1820

De l'Imprimerie Royale

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16

Code de commerce : avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure Civile, qui ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonée...

Published 1807

F. Didot

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17

Code Napoléon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement, des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation, des...

Published 1808

F. Didot

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18

Code de commerce : avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonn...

Published 1808

s.n

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19

Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 17 germinal en 11 de la République

Published 1803

De l'Imprimerie nationale

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20

Loi relative au réglement définitif des budgets de 1815, 1816 et 1817, et à la rectification provisoire de celui de 1818 : a Paris, le 27 juin 1819

Published 1819

de l'Imprimérie Royale

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