MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des m...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Cover Image

2

Arrête qui supprime les listes locales d'émigrés formées dans les Colonies

Published 1802

de l'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

3

Projet de code du commerce

Published 1801

De l'Imprimerie de la République

Cover Image

4

Analyse raisonnée du Code de commerce

by Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore
Published 1824

A la librairie du commerce

Cover Image

5

Loi relative à la fixation du budget des dépenses de 1819 : au château de Saint-Cloud, le 14 juillet 1819

Published 1819

de l'Imprimérie Royale

Cover Image

6

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ... suivi d'un formulaire des actes de c...

by Rogron, Joseph-André
Published 1836

A. Gobelet

Cover Image

7

Tarifs des matières et espèces d'or et d'argent : publiées en exécution de l'ordonnance royale du 30 juin 1835, à partir du 1er juillet 1835, et du décret du 15 septembre 1849, pou...

Published 1850

Imprimerie Bonaventure et Ducessois

Cover Image

8

Constitution de la République française : accompagnée de notes sommaires explicatives du texte

by Dupin, André-Marie-Jean-Jacques
Published 1849

Videcoq

Cover Image

9

Arrêtés des consuls de la République, concernant divers individus déportés par des actes législatifs : du 13 nivose an VIII de la République française, une et indivisible

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

10

Délibération du Conseil d'Etat, sur la manière de procéder contre les émigrés : du 5 pluviôse an VIII de la république française, une et indivisible

Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des lois

Cover Image

11

Arrêté qui détermine la manière dont il sera procédé sur les demandes en radiation de la liste des émigrés : du 7 ventose an VIII de la République française, une et indivisible...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

12

Loi qui rapporte celle du 9 fructidor an VI contenant prorogation de l'article XXXV de la loi du 19 fructidor an V, relatif à la police des journaux : du 14 thermidor an VII de la...

by Lagarde, Joseph-Jean

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

13

Declaration du roy portant reglement pour la quantité & qualité des diamans & pierreries que pourront porter doresnavant les personnes à qui ils estoient defendus par l'edit du moi...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

Cover Image

14

Declaration du roy sur l'edict faict par Sa Majesté au mois de septembre dernier pour le reglement general des monnoyes

Published 1578

Pour la vefue Iean Dalier & Nicolas Roffet

Cover Image

15

Loi qui décharge les ci-devant Seigneurs Haut-justiciers, de l'obligation de nourrir les enfans abandonnés, & qui regle la manière dont il sera pourvu à la subsistance de ces orphe...

Published 1791

[s.n.]

Cover Image

16

Lettres patentes du roy touchant le faict des monnoyes & debitement d'icelles

Published 1558

On les vend au Palais, en la gallerie par ou on va à la chancellerie

Cover Image

17

Declaration du roy sur le fait des monnoyes : verifiée en la Cour des monnoyes le vingtiesme d'aoust 1631

Published 1631

Chez Sebastien Cramoisy

Cover Image

18

Ordonnance du roy sur le faict des monnoyes : par laquelle Sa Maiesté permet à tous ses subiects de mettre & exposer entre eux les especes de billon estrangeres, pendant le temps p...

Published 1577

Par Federic Morel

Cover Image

19

Ordonnances du roy contenant le descry des doubles & petitz deniers tournois neufz a la petite croix, portans en la legende Henricus, selon le protraict [sic] cy apres : publié a P...

Pour Iehan D'Allier

Cover Image

20

Edicts, declarations, arrests, reglements, & commissions du roy, pour le desseichement des marais, estangs, & terres inondées de ce royaume

Published 1628

Par A. Estiene, P. Mettayer, & C. Prevost

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11