MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8

by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

Impr. nationale

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2

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

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3

Au Corps législatif

by Gautier, Joseph-G.
Published 1796

s.n

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4

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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5

Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7

by Mansord, Charles Antoine

Impr. nationale

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6

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6

by Salligny, Nicolas-Louis

Impr. nationale

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7

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1799

Impr. nationale

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8

Postes aux chevaux : au Corps législatif, les maitres des postes aux chevaux des routes de Rouen, Bordeaux, Lyon, Lille, Brest, Metz, Strasbourg, Orléans, Nantes, at autres soussig...

Published 1798

s.n

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9

Observations sur le rapport de la commission spéciale des monnaies fait le 30 fructidor, au Conseil des cinq-cents

Published 1799

s.n

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10

Rapport fait par Arnould (de la Seine) au nom de la Commission spéciale pour le service de l'an VIII sur le message du Directoire exécutif du 25 prairial an 7 concernant les dépens...

by Arnould, Ambroise Marie

Impr. nationale

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11

Opinion de J.F.B. Delmas, président du Conseil des anciens, sur la résolution du 4 germinal an 5 relative à l'établissement d'une lotterie nationale : sur la situation actuelle de...

by Delmas, Jean-François-Bertrand
Published 1797

s.n

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12

Opinion de Du Pont de Nemours sur les postes

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

s.n

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13

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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14

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.

by Villers, François-Toussaint
Published 1796

Impr. nationale

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15

Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5

by Mercier, Louis-Sébastien
Published 1796

s.n

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16

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

by Gibert-Desmolières, Jean-Louis

Impr. nationale

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17

Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies

by Loisel, Pierre

Impr. nationale

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18

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e

by Portalis, Jean-Etienne-Marie
Published 1796

Impr. nationale

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19

Aux citoyens composant le Corps législatif

by Durieux
Published 1797

s.n

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20

Rapport fait au nom d'une Commission spéciale composée des représentans Thibault, Richaud & Beffroy, sur la garantie des titres des ouvrages d'or & d'argent : séance du 14 pluviôse...

by Beffroy de Beauvoir, Louis Étienne

Impr. nationale

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