MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines, et d'instruction publique, séance du 11 prairial l'an deuxième de la République

by Grégoire, Henri
Published 1794

Impr. nationale

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2

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale

by Haüy, René Just

Impr. de la veuve Defay

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3

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue fait au nom du Comité de marine et des colonies, dans la séance du 28 p...

by Martel, Pourçain
Published 1794

Impr. nationale

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4

Observations sur le dernier mémoire des artistes réunis de Lyon

by Janety
Published 1792

Rainville

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5

Rapport et projet de décret, sur la refonte des assignats

by Frécine, Augustin-Lucie de
Published 1792

Impr. nationale

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6

Rapport et projet de décret : présentés au nom du Comité des finances, sur l'indemnité à accorder aux membres des conseils-généraux de département et de district

by Gillet, Pierre-Mathurin
Published 1792

Impr. nationale

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7

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise : lus au Conseil du département des Vosges, et consignés sur ses registres le 11 du même...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale d'Hæner

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8

Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de cinquante livres : présentés au nom du Comité des finances, le 7 décembre, l'an premier de la République...

by Loisel, Pierre
Published 1792

Impr. nationale

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9

Décret de la Convention nationale, contre les émigrés, du 28 mars 1793, l'an second de la République française

Published 1793

Impr. de Praut

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10

Décret de la Convention nationale, du 31 mai 1793, l'an 2e de la république française : qui supprime la Commission de douze

Published 1793

Impr. de P. Toussaints

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11

Décret de la Convention nationale, des 31 octobre, 1er, 3, 10 et 25 novembre 1792, 3 juin et 25 juillet 1793 : concernant l'administration et la vente des biens des émigrés, et la...

Impr. du Dépôt des lois

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12

Décret de la Convention nationale, du 5 octobre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : concernant l'ére des français

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin
Published 1793

Impr. de P. Toussaints

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13

Décret de la Convention nationale, du 13 septembre 1793, l'an second de la République français, une et indivisible : qui prescrit de mesures pour accélérer la vente des biens des é...

by Bouchotte, Jean
Published 1793

Impr. du Dépôt des lois

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14

Décret de la Convention nationale, du 26e jour de frimaire, an second de la République française, une et indivisible : relatif à l'administration et à la vente des biens confisqués...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin

Impr. du Dépot des lois

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15

Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures : suivi de deux projets de décrets et de quinze tables propres à faciliter l'application du système décimal, aux poids, aux...

Impr. nationale

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16

Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver, dans toute l'étendue de la République, tous les objets qui peuvent servir aux arts, aux sciences et à l'enseignement

Impr. nationale

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17

Sur l'uniformité et le système général des poids et mesures

by Arbogast, Louis François Antoine
Published 1793

Impr. nationale

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18

A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ...

Published 1793

Printed for J. Debrett

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19

Réflexions de P.A. Lozeau, député de la Charente-Inférieure, sur les rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité d'agriculture, par le citoyen...

by Lozeau, Paul-Augustin
Published 1792

s.n

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20

Décret de la Convention nationale, du 19e jour du Ier mois de l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : relatif à l'exécution de la loi du 11 septembre sur...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin

Impr. nationale exécutive du Louvre

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