MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

181

Instruction sur l'art de séparer le cuivre du métal des cloches

by Pelletier, Bertrand

Impr. du Comité de salut public

“...ZDB-1-MME...”

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182

Pétition à la Convention nationale

by Mercklein, Jean-Godefroi
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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183

Mémoire remis au Comité des assignats et monnoies de la Convention nationale, ou suplément aux Mémoires relatifs au rétablissement du crédit des assignats, imprimés en avril 1792...

by Chomel
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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184

Addition aux dénonciations motivées du citoyen Ollivault ... à la Convention nationale et au Comité des assignats et monnoies contre le citoyen Claviere ... et contre De La Marche...

by Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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185

Réplique du citoyen Ollivault, sous-directeur de la fabrication des assignats, à la réponse ... de De La Marche ... adressée à la Convention nationale ... et dénonciations motivées...

by Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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186

Rapport sur la fabrication des savons, sur leurs différentes espèces, suivant la nature des huiles et des alkalis qu'on emploie pour les fabriquer : et sur les moyens d'en préparer...

by Arcet, Jean d'
Published 1794

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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187

Décret de la Convention nationale du IIe jour de brumaire, an second de la République française, une et indivisible : qui ordonne le séquestre des biens des Français sortis du terr...

by Bouchotte, Jean
Published 1793

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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188

Décret de la Convention nationale des 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 décembre 1792, l'an 1er de la République française : relatifs aux procès et jugement de Louis Capet

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. de P. Toussaints

“...ZDB-1-MME...”

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189

Loi qui détermine le mode de distribution des lots de la loterie des meubles et immeubles provenant des émigrés : du 8 prairial, l'an troisième de la République française, une et i...

by Boursault, Jean-François

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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190

Loi qui ordonne le versement à la monnaie de tous les effets en or, vermeil, argent, etc. qui restent encore déposés à la trésorerie nationale ou dans les magasins nationaux : du 1...

by Thibaudeau, Antoine-Claire
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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191

Lois sur l'organisation des monnaies : des 22 et 28 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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192

Loi portant que la liquidation de la dette publique, et celle particulière de la dette des émigrés, continueront à être organisées en administration séparée : du 3 brumaire an IV d...

by Lanthenas, François
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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193

Lois relatives aux individus inscrits sur la liste des émigrés, et aux créanciers viagers et pensionnaires des émigrés : du 1er fructidor, an troisième de la République française,...

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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194

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies

by Frécine, Augustin-Lucie de

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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195

Projet de décret présenté au nom des quatre Comités réunis de salut puolic [sic], de législation, de commerce et des finances, sur les moyens de relever le crédit des assiguats [si...

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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196

Arrêté des Comités de salut public, et des finances, réunis, du 16 fructidor, l'an troisème de la République francaise, une et indivisible : portant règlement provisoire pour les d...

by Dumont, André
Published 1795

Impr. de F. Picot

“...ZDB-1-MME...”

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197

Principes d'équité appliqués aux finances, ou, Moyen simple et infaillible de remédier effectivement et immédiatement au renchérissement des objets, et aux injustices désastreuses...

by Sabonadière, Jean-Scipion
Published 1795

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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198

Moyens pour l'épuremont, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats : présentés à la Convention nationale

by Savornin, Marc-Antoine-Jean-Louis
Published 1795

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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199

Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public : suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation

by Sevene, Ed
Published 1795

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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200

Mémoire relatif aux moyens qu'on pourroit employer pour retirer quatre milliards d'assignats de la circulation

by Citoyen du département de Seine & Oise

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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