MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Forges nationales

by Poyet, Bernard
Published 1793

De l'imp. de Mayer & comp

“...ZDB-1-MME...”

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2

Second rapport et projet de décret sur le nouveau systême monétaire : suivis du rapport des commissaires de la ci-devant Académie des sciences, chargée, par un décret de la Convent...

by Loisel, Pierre
Published 1793

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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3

An authentic copy of the new constitution of France, as adopted by the National convention, June 23, 1793

by Collot d'Herbois, Jean-Marie
Published 1793

Printed for D.I. Eaton

“...ZDB-1-MME...”

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4

Décret de la Convention nationale, contre les émigrés, du 28 mars 1793, l'an second de la République française

Published 1793

Impr. de Praut

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5

A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ...

Published 1793

Printed for J. Debrett

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6

Tableau général du maximum de la République françoise [sic]

Chez Belin

“...ZDB-1-MME...”

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7

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'état de la fabrication révolutionnaire du salpêtre & de la poudre, & sur la nécessité de supprimer l'agence nationale, ci-devan...

by Barère, Bertrand
Published 1794

Impr. nationale

“...ZDB-1-MME...”

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8

Décret de la Convention nationale, du 9e jour du ventose, l'an second de la République française, une et indivisible : relatif aux créances sur les ennemis de la République, les ém...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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9

Décret de la Convention nationale, du 13e jour du floréal, l'an deuxième de la République française, une et indivisible : qui ordonne un sursis à la vente des biens de ceux qui pré...

Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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10

Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5 prairial : du 21 prairial l'an deuxième de la République française, une et indivisib...

Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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11

Décret de la Convention nationale du 11 janvier, l'an 2 de la République françoise [sic] : relatif aux fermiers, rentiers & débiteurs des biens des emigrés, de l'Ordre de Malte, de...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

“...ZDB-1-MME...”

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12

Décret de la Convention nationale du 13 janvier 1793, l'an second de la République françoise [sic] : qui proroge le délai pour les déclarations à faire par les créanciers des émigr...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

“...ZDB-1-MME...”

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13

Loi qui réintègre provisoirement dans la jouissance de leurs propriétés les prévenus d'émigration qui ont obtenu des arrêtés favorables des corps administratifs : du 5 brumaire l'a...

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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14

Loi sur les établissemens de commerce ou manufactures, dans lesquels étaient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la République, etc : du 17 frim...

Impr. du dépôt des Lois

“...ZDB-1-MME...”

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15

Loi qui surseoit à la vente des biens des pères et mères d'émigrés : du Ier nivose l'an troisième de la République française, une et indivisible

Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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16

Décret de la Convention nationale, du 15 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : contenant des mesures pour assúrer l'approvisionnement en grains de...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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17

Décret de la Convention nationale du 24e jour de frimaire, an second de la République française, une & indivisible : relatif aux bons à délivrer aux possesseurs de grains qui auron...

by Gohier, Louis-Jérôme

Impr. nationale exécutive du Louvre

“...ZDB-1-MME...”

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18

Projet de décret sur l'administration et l'établissement de l'Hôpital des Quinze-Vingts : présenté au nom du Comité des secours publics

by Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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19

Observations sur le rapport et le projet de décret relatif à un nouveau système monétaire, présentés à la Convention nationale par le citoyen Loysel, au nom du Comité des finances...

by Beyerlé, Jean-Pierre-Louis
Published 1793

s.n

“...ZDB-1-MME...”

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20

Décret de la Convention nationale du 5 février 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif à l'empreinte des monnoies d'or & d'argent de la République

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

“...ZDB-1-MME...”

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