MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Mémoire a la Chambre des pairs, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de ligueurs

Published 1824

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

2

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

3

Aux deux Chambres : sur le projet de loi d'amortissement

Published 1830

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

4

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

5

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

6

Observations sur la question des sucres

Published 1839

A. Prignet

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

7

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

8

Rapport fait à la Chambre par M. le baron Dupin : au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans toutes les manufactures,...

by Dupin, Charles
Published 1847

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

9

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

Published 1814

Hacquart

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

10

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

11

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

by Lévis, Pierre-Marc-Gaston
Published 1817

P. Didot

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

12

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations : en exécution...

Published 1821

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

13

Opinion de M. le duc de Lévis sur le projet de loi relatif à l'importation des grains

by Lévis, Pierre-Marc-Gaston
Published 1819

P. Didot

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

14

Rapport fait à la Chambre des pairs, en exécution de l'article CXIV de la loi du 28 avril 1816 : sur la direction morale et sur la situation matérielle de la Caisse d'amortissement...

Published 1820

de l'Imprimérie de P. Didot, l'ainé

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

15

Discours

by Broglie, Achille-Léon-Victor
Published 1822

L.-É. Herhan, imprimeur-stéréotype

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

16

Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 182...

by Marcellot
Published 1824

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

17

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

18

Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs

by Dupin, Charles
Published 1844

Typographie de F. Didot frères

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

19

Projet de loi sur les finances : adopté par la Chambre des députés le 6 mars 1817, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois

Published 1817

s.n

“...ZDB-1-MME...”

Read Now

20

Observations sur le dernier budjet

by Molé, Louis-Mathieu
Published 1822

À la Librairie française de Ladvocat

“...ZDB-1-MME...”

Narrow Search