MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

“...ZDB-1-MME...”

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2

Quelques observations sur le projet de loi relatif aux successions : présenté a la Chambre des pairs, dans la séance du 10 février 1826, et principalement sur l'expose des motifs q...

by Massabiau, Jean-Antoine-François
Published 1826

P. Mongie

“...ZDB-1-MME...”

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3

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

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4

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

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5

Rapport fait à la Chambre des pairs, en exécution de l'article CXIV de la loi du 28 avril 1816 : sur la direction morale et sur la situation matérielle de la Caisse d'amortissement...

Published 1820

de l'Imprimérie de P. Didot, l'ainé

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6

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

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7

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

Published 1814

Hacquart

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8

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

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9

Opinion de M. le comte de Villemanzy, sur le projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des grains

by Villemanzy, Jacques-Pierre Orillard
Published 1814

P. Didot

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10

Opinion de M. le comte Laplace, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Laplace, Pierre Simon
Published 1814

P. Didot

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11

Opinion de M. le comte Cornet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Cornet, Mathurin-Augustin
Published 1814

P. Didot

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12

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

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13

Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

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14

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

“...ZDB-1-MME...”

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15

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

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16

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposit...

Published 1814

s.n

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17

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Published 1814

s.n

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18

Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

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19

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés

Published 1814

s.n

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20

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé
Published 1814

P. Didot

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