MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des m...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

“...ZDB-1-MME...”

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2

Arrête qui supprime les listes locales d'émigrés formées dans les Colonies

Published 1802

de l'Imprimerie du Dépôt des Lois

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3

Projet de code du commerce

Published 1801

De l'Imprimerie de la République

“...ZDB-1-MME...”

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4

Analyse raisonnée du Code de commerce

by Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore
Published 1824

A la librairie du commerce

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5

Loi relative à la fixation du budget des dépenses de 1819 : au château de Saint-Cloud, le 14 juillet 1819

Published 1819

de l'Imprimérie Royale

“...ZDB-1-MME...”

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6

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ... suivi d'un formulaire des actes de c...

by Rogron, Joseph-André
Published 1836

A. Gobelet

“...ZDB-1-MME...”

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7

Tarifs des matières et espèces d'or et d'argent : publiées en exécution de l'ordonnance royale du 30 juin 1835, à partir du 1er juillet 1835, et du décret du 15 septembre 1849, pou...

Published 1850

Imprimerie Bonaventure et Ducessois

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8

Constitution de la République française : accompagnée de notes sommaires explicatives du texte

by Dupin, André-Marie-Jean-Jacques
Published 1849

Videcoq

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9

Arrêtés des consuls de la République, concernant divers individus déportés par des actes législatifs : du 13 nivose an VIII de la République française, une et indivisible

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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10

Délibération du Conseil d'Etat, sur la manière de procéder contre les émigrés : du 5 pluviôse an VIII de la république française, une et indivisible

Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des lois

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11

Arrêté qui détermine la manière dont il sera procédé sur les demandes en radiation de la liste des émigrés : du 7 ventose an VIII de la République française, une et indivisible...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

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12

Loi qui rapporte celle du 9 fructidor an VI contenant prorogation de l'article XXXV de la loi du 19 fructidor an V, relatif à la police des journaux : du 14 thermidor an VII de la...

by Lagarde, Joseph-Jean

Impr. du Dépôt des lois

“...ZDB-1-MME...”

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13

Declaration du roy portant reglement pour la quantité & qualité des diamans & pierreries que pourront porter doresnavant les personnes à qui ils estoient defendus par l'edit du moi...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

“...ZDB-1-MME...”

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14

Declaration du roy sur l'edict faict par Sa Majesté au mois de septembre dernier pour le reglement general des monnoyes

Published 1578

Pour la vefue Iean Dalier & Nicolas Roffet

“...ZDB-1-MME...”

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15

Loi qui décharge les ci-devant Seigneurs Haut-justiciers, de l'obligation de nourrir les enfans abandonnés, & qui regle la manière dont il sera pourvu à la subsistance de ces orphe...

Published 1791

[s.n.]

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16

Lettres patentes du roy touchant le faict des monnoyes & debitement d'icelles

Published 1558

On les vend au Palais, en la gallerie par ou on va à la chancellerie

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17

Declaration du roy sur le fait des monnoyes : verifiée en la Cour des monnoyes le vingtiesme d'aoust 1631

Published 1631

Chez Sebastien Cramoisy

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18

Ordonnance du roy sur le faict des monnoyes : par laquelle Sa Maiesté permet à tous ses subiects de mettre & exposer entre eux les especes de billon estrangeres, pendant le temps p...

Published 1577

Par Federic Morel

“...ZDB-1-MME...”

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19

Ordonnances du roy contenant le descry des doubles & petitz deniers tournois neufz a la petite croix, portans en la legende Henricus, selon le protraict [sic] cy apres : publié a P...

Pour Iehan D'Allier

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20

Edicts, declarations, arrests, reglements, & commissions du roy, pour le desseichement des marais, estangs, & terres inondées de ce royaume

Published 1628

Par A. Estiene, P. Mettayer, & C. Prevost

“...ZDB-1-MME...”

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