MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

1

Lois sur les finances de 1820 : contenant les divers supplémens de crédit sur le budget de 1818, et son réglement définitif, la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1...

Published 1820

De l'Imprimerie Royale

“...ZDB-1-MME...”

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2

Code rural, forestier et féodal, ou, Recueil des lois, arretés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1...

Published 1808

Garnery

“...ZDB-1-MME...”

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3

Loi relative à la fixation du budget des dépenses de 1819 : au château de Saint-Cloud, le 14 juillet 1819

Published 1819

de l'Imprimérie Royale

“...ZDB-1-MME...”

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4

Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673

by Jousse, Daniel
Published 1828

Videcoq

“...ZDB-1-MME...”

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5

Arrêté relatif à l'élimination de ceux qui ont été mis en prévention d'émigration par une inscription ou par le séquestre : et dont les noms ne sont pas inscrits ou sont inscrits,...

Published 1801

Chez Rondonneau

“...ZDB-1-MME...”

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6

Projet de code du commerce

Published 1802

Chez Giguet et Michaud

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7

Arrêté qui annulle un jugement rendu par le ci-devant tribunal civil du département du Nord : qui révoque une contrainte décernée pour le paiement des fermages des biens appartenan...

Published 1801

de l'Imprimerie du Dépôt des Lois

“...ZDB-1-MME...”

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8

Loi relative au réglement définitif des budgets de 1815, 1816 et 1817, et à la rectification provisoire de celui de 1818 : a Paris, le 27 juin 1819

Published 1819

de l'Imprimérie Royale

“...ZDB-1-MME...”

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9

Code de commerce

Published 1807

Impr. impériale

“...ZDB-1-MME...”

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10

Code civil des français

Published 1804

De l'Imprimerie de la République

“...ZDB-1-MME...”

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11

Les cinq codes de l'Empire Français : réunis en un seul volume

Published 1812

[Chez F. Guitel [et al.]

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12

The commercial code of France : with the motives for discourses of the counsellors of state, delivered before the legislative body, illustrative of the principles and provisions of...

by Rodman, John
Published 1814

[s.n.]

“...ZDB-1-MME...”

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13

Code Napoléon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement, des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation, des...

Published 1808

F. Didot

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14

Code des douanes de la République française

by Magnier-Grandprez
Published 1803

Levrault

“...ZDB-1-MME...”

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15

Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de Mars 1673

by Jousse, Daniel
Published 1802

Chez J. Mossy

“...ZDB-1-MME...”

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16

Loi qui proroge, en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés : le délai accordé pour l'inscription des droits d'hypothèque ou de privilége

Published 1801

Chez Rondonneau

“...ZDB-1-MME...”

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17

Code des contributions directes

by Dumont, Charles
Published 1811

Chez Garnery, de l'Imprimerie de Valade

“...ZDB-1-MME...”

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18

Les lois rurales de la France : rangées dans leur ordre naturel

by Fournel, Jean-François
Published 1819

Les éditeurs

“...ZDB-1-MME...”

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19

Analyse raisonnée du Code de commerce

by Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore
Published 1824

A la librairie du commerce

“...ZDB-1-MME...”

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20

Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale : l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux,...

by Rondonneau, Louis
Published 1810

[Chez Garnery, [et al.]

“...ZDB-1-MME...”

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