MPG.eBooks - Author Search Results

181

Le pacte de famille et les conventions subséquentes entre la France & l'Espagne : avec les observations sur chaque article

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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182

Proposition faite a l'Assemblée nationale, sur les poids et measures

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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183

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale sur l'exploitation des bois dans l'Isle de Corse : par lequel on se propose d'établir que cette province peut accroître son industrie de pl...

by Focard de Château
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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184

Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, sur les banques en géneral, sur la caisse d'escopte en particulier : et sur le projet du premier ministre des finances, r...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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185

Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures

by Bonnay, Charles-François
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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186

Adresse de l'Assemblée nationale, aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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187

Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie de Devaux

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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188

Opinion de M. Decrétot ... sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés : séance du 25 septembre 1790

by Decrétot, Jean-Baptiste
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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189

Opinion de M. de Cussy, député de Caen, sur la fabrication de la monnoie de billon : prononcée à la séance du 29 août 1790, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

by Cussy, Gabriel de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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190

Lettre du directeur de l'Imprimerie royale, à M. le président de l'Assemblée nationale : en réponse au rapport de M. de Montesquiou, du 29 octobre, sur l'impression des assignats...

by Anisson-Duperon, Étienne-Alexandre-Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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191

Réponse des députés des manufactures et du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel & de Raynaud, députés de l'Isle de St. Domingue à l'Assemblée nationale

by Cocherel, Nicolas-Robert
Published 1789

De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierres

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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192

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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193

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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194

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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195

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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196

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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197

Adresse a l'Assemblée nationale, sur la dépense de l'état, les impôts, la construction des routes, le commerce des grains, la mendicité, & les secours à accorder aux cultivateurs;...

by Sabatier, Jean-Joseph
Published 1790

Chez Prault

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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198

Projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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199

Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états du comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité de...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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200

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”