MPG.eBooks - Author Search Results

1

Observations sur un amendement présenté à la Chambre des députés, par la Commission des finances : tendant à exclure de Paris et sa banlieue les distilleries de pommes de terre...

by Distillateur
Published 1822

De l'Imprimerie de Guiraudet

“...France Chambre des députés...”

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2

Opinion de M. Bernard-Dutreil, sur le projet de loi relatif à l'introduction des fers étrangers

by Bernard-Dutreil, Nicolas-Charles
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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3

Opinion de M. Bouteiller, sur l'importation des fers étrangers

by Bouteiller, Charles-François de
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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4

Opinion de M. Bouffey, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Bouffey, Louis-Dominique-Amable
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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5

Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris : présentée à la Chambre des députés des départemens au nom de tous les Propriétaires et maîtres de forges du Royayme...

by Aubertot, Jean
Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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6

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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7

Rapport fait en comité secret, au nom d'une commission centrale, sur la proposition de M. Poyféré de Cère, relativement à l'exportation de quelques productions du sol français...

by Rigaud de l'Isle, Louis-Michel
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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8

Proposition relative à l'exportation de quelques productions du sol français

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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9

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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10

Opinion de M. le comte de la Gallissonière, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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11

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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12

Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dampmartin, Anne-Henri Cabet
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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13

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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14

Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers : présenté à la Chambre des députés, et sur le rapport de la com...

by Le Veneur, Alexis-Paul-Michel
Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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15

Motifs du projet de loi sur les finances : présenté par M. le baron Louis

by Louis, Joseph-Dominique
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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16

Discours sur l'exportation et l'importation des produits bruts

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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17

Motifs du projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains

Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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18

Amendemens proposés par M. Martin Saint-Jean au projet de loi sur l'exportation des grains

by Martin Saint-Jean, Hugues-Hélène-Joseph
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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19

Opinion de M. Clément ... sur le projet de loi relatif à l'exportation et à l'importation des grains

by Clément de Ris, Dominique
Published 1814

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“...France Chambre des députés...”

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20

Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Chabaud-Latour, Antoine-George-François
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”