MPG.eBooks - Author Search Results

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141

Aux deux Chambres : sur le projet de loi d'amortissement

Published 1830

s.n

“...France Chambre des députés...”

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142

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

“...France Chambre des députés...”

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143

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

“...France Chambre des députés...”

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144

Pétition aux fins de létablissement du transit général par la France, et subsidiairement du rétablissement du transit de lʹAllemagne en Suisse : par l'ancienne Alsace

Published 1817

s.n

“...France Chambre des députés...”

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145

Amélioration de la Basse-Seine : rapport

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie de A. Péron

“...France Chambre des députés...”

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146

Amélioration de la Basse-Seine : réponse de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées du départment de la Seine-Inférieure, aux objections faites le 10 février 1846, par la commis...

by Doyat, Auguste-Laurent
Published 1846

Imprimerie A. Péron

“...France Chambre des députés...”

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147

Pétition sur l'introduction des denrées coloniales par la frontiere de terre : présentée a la Chambre des députés

Published 1817

s.n

“...France Chambre des députés...”

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148

Encore un mot sur le transit d'Alsace : présenté à la Chambre des députés

Published 1818

s.n

“...France Chambre des députés...”

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149

Transit d'Alsace : sur quelques erreurs avancées à la fin de la discussion

Published 1818

s.n

“...France Chambre des députés...”

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150

Observations sur le projet de loi concernant les tabacs : présenté à la Chambre des députés, dans la séance du 1er octobre 1814

Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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151

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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152

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés

Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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153

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs, relative à l'émancipation des esclaves

by Montrol, François de
Published 1835

[s.n.]

“...France Chambre des députés...”

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