MPG.eBooks - Author Search Results

121

Discours prononcé a la Chambre des députés : dans la séance du 7 avril 1819

by Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière
Published 1819

De l'Imprimerie Royale

“...France Chambre des députés...”

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122

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Imprimés par ordre de la Chambre

“...France Chambre des députés...”

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123

Avantages sociaux d'un enseignement public appliqué a l'industrie : en réponse aux observations de la Commission du budget de 1825

by Dupin, Charles
Published 1824

Bachelier

“...France Chambre des députés...”

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124

Opinion de M. de Ricard, député de la Haute Garonne : inscrit pour parler sur la loi de finances pour 1824

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés

“...France Chambre des députés...”

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125

Opinion de M. de Ricard, député de la Haute Garonne : inscrit pour parler sur la proposition d'exclure M. Manuel de la Chambre des députés

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés

“...France Chambre des députés...”

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126

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

“...France Chambre des députés...”

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127

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

“...France Chambre des députés...”

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128

Mémoire

by Fournel, Henri
Published 1838

Bachelier

“...France Chambre des députés...”

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129

Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la séance du 7 février 1817 : sur le budget de 1817

by Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière
Published 1817

Impr. Royale

“...France Chambre des députés...”

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130

Observations adressées à MM. les députés de la Gironde : sur le projet de canal à ouvrir dans Les Landes

by Sauvage
Published 1838

Imprimerie d'A. Moessard et Jousset

“...Gironde (France) Chambre des députés...”

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131

Loi sur l'importation des fers étrangers : exposé des motifs

Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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132

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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133

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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134

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposit...

Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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135

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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136

Observations sur la question des sucres

Published 1839

A. Prignet

“...France Chambre des députés...”

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137

Exposés des motifs : rapports et débats des Chambres législatives concernant les lois des 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves à l'introduction de cultivateurs eu...

Published 1845

Imprimerie royale

“...France Chambre des députés...”

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138

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

“...France Chambre des députés...”

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139

Observations soumises à la Chambre des députés et à la Chambre des pairs de France : sur le projet de loi présenté le 6 Avril 1824, à la Chambre des députés, par leurs excellences...

by Maillet Du Boullay, Henry
Published 1824

s.n

“...France Chambre des députés...”

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140

Observations soumises a la Chambre des députés et a la Chambre des pairs de France par les quatre Compagnies des Commerces de Bois ... sur le projet de loi présenté, le 6 avril 182...

by Marcellot
Published 1824

s.n

“...France Chambre des députés...”