MPG.eBooks - Author Search Results

61

La conversion c'est l'impôt : à mm. les membres de la chambre élective

by Considerant, Victor
Published 1838

H. Delloye

“...France Chambre des députés...”

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62

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer

by Beaumont, Gustave de
Published 1840

A. Henry

“...France Chambre des députés...”

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63

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

“...France Chambre des députés...”

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64

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire : sur le projet de loi relatif à l'année financière. (Séance publique du samedi 13 février 1819.)

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1819

de l'Imprimérie d'A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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65

Opinion de M. de Villèle, sur le projet de loi de finances de 1818

by Villèle, Joseph
Published 1818

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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66

Les Commissaires délégués par les fabricans de toiles et cultivateurs de lins des Départemens de l'Eure, de l'Orne et du Calvados, a messieurs les membres composant la Chambre des...

Published 1824

s.n

“...France Chambre des députés...”

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67

Opinion de M. Laisné de Villévêque, déptué du Loiret, sur le budget de la marine

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

“...France Chambre des députés...”

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68

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés

Published 1825

s.n

“...France Chambre des députés...”

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69

Pétition et réclamations adressées à la Chambre des députés par les marchands de cidre dans la session de 1823 et presentées de nouveau dans celle de 1825 et observations a l'appui...

by Thuret
Published 1825

s.n

“...France Chambre des députés...”

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70

Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre

by Thomas, Louis
Published 1822

Imprimerie de Goetschy

“...France Chambre des députés...”

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71

Opinion de M. de Villèle, sur le projet de loi relatif aux finances

by Villèle, Joseph
Published 1817

s.n

“...France Chambre des députés...”

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72

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur le budget du Ministère de la guerre

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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73

Opinion de M. de Lastours, député du Tarn : sur le budget de 1819 (voies et moyens) (1)

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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74

Opinion de M. de Lastours, député du Tarn : sur la fixation de l'année financière

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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75

Opinion de M. le Marquis de Villefranche, député de l'Yonne : sur le chapitre XV du budget du Ministère des finances

by Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle
Published 1819

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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76

Opinion de M. de Villèle, depute de la Haute-Garònne : sur le projet de loi relatif au changement de l'année financière

by Villèle, Joseph
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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77

Opinion de M. Aurran-Pierrefeu, député du Var : dans la séance du 28 juin, sur la loi des voies et moyens (I)

by Aurran de Pierrefeu, Jacques-Casimir
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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78

Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher : sur la création dans les départemens de grands-livres auxiliaires de la dette publique

by Josse-Beauvoir, Auguste-Guillaume
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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79

Opinion de M. de Courtarvel, député d'Eure-et-Loir : sur le budget de 1819 (des voies et moyens)

by Courtarvel, Claude-René-César
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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80

Opinion de M. Pontet, député de la Gironde : sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du grand-livre dans les départemens

by Pontet, Pierre-Bernard de
Published 1819

A. Egron, imprimeur

“...France Chambre des députés...”