MPG.eBooks - Author Search Results

21

Discours sur la contribution personnelle et mobiliére : prononcé s dans la séance du 1er mai 1819

by Cornet-Dincourt, Charles-Nicolas
Published 1819

A Égron

“...France Chambre des députés...”

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22

Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme : sur le projet de loi relatif au changement de l'année financière

by Cornet-Dincourt, Charles Nicolas
Published 1819

A. Égron

“...France Chambre des députés...”

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23

Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme : sur le projet de loi relatif aux défenses de l'année 1819

by Cornet-Dincourt, Charles-Nicolas
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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24

Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret : sur la prolongation du monopole du tabac

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1819

A. Égron

“...France Chambre des députés...”

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25

Opinion de M. Crignon-d'Auzouer, député du Loiret : sur les contributions indirectes, servant de développement à trois amendemens, qu'il demande, à la loi du 28 avril 1816 (I)

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1819

A. Égron

“...France Chambre des députés...”

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26

Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher : sur la création dans les départemens de grands-livres auxiliaires de la dette publique

by Josse-Beauvoir, Auguste-Guillaume
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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27

Mémoire en forme de pétition a la Chambre des Députés : relativement à la loi du 16 juillet 1819, sur l'importation et l'exportation des grains

Published 1821

J.M. Douladoure

“...France Chambre des députés...”

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28

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : prononcée dans la séance publique du 24 mars 1819, sur le projet de loi relatif à la création de titres auxiliares du gr...

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron, imprimeur

“...France Chambre des députés...”

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29

Les Commissaires délégués par les fabricans de toiles et cultivateurs de lins des Départemens de l'Eure, de l'Orne et du Calvados, a messieurs les membres composant la Chambre des...

Published 1824

s.n

“...France Chambre des députés...”

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30

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur le budget du Ministère de la guerre

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

“...France Chambre des députés...”

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31

Opinion de M. le Marquis de Villefranche, député de l'Yonne : sur le chapitre XV du budget du Ministère des finances

by Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle
Published 1819

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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32

Avantages sociaux d'un enseignement public appliqué a l'industrie : en réponse aux observations de la Commission du budget de 1825

by Dupin, Charles
Published 1824

Bachelier

“...France Chambre des députés...”

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33

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

“...France Chambre des députés...”

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34

Résumé des travaux législatifs de la Chambre des députés, sur l'indemnité a accorder aux émigrés

by Bénaben, Louis-Guillaume-Jacques-Marie
Published 1825

Pillet

“...France Chambre des députés...”

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35

Discours prononcé : dans la discussion du projet de loi sur les associations (séance du 17 mars 1834)

by Thiers, Adolphe
Published 1834

s.n

“...France Chambre des députés...”

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36

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. B. Delessert et Charles Dupin

by Dupin, Charles
Published 1835

s.n

“...France Chambre des députés...”

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37

Discours dans la discussion du projet d'adresse

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

“...France Chambre des députés...”

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38

Discours dans la discussion du projet de loi tendant à abaisser à 250 fr. la moindre coupure des billets de la Banque de France

by Faucher, Léon
Published 1847

Panckoucke

“...France Chambre des députés...”

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39

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf

by Faure, Hippolyte
Published 1847

Dauvin et Fontaine

“...France Chambre des députés...”

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40

Procès-verbaux des séances relatives à l'affaire du journal le Réformateur

Published 1835

[s.n.]

“...France Chambre des députés...”