MPG.eBooks - Search Results

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The revolution of America

by Raynal, Guillaume-Thomas-François
Published 1781

Printed for L. Davis

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Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera di...

by Boissy d'Anglas, François-Antoine
Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

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Réponse de M. de Calonne a l'écrit de M. Necker, publié en avril 1787 : contenant l'examen des comptes de la situation des finances rendus en 1774, 1776, 1781, 1783, & 1787

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1788

De l'Imprimerie de T. Spilsbury

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The religion of nature : a short discourse delivered before the National Assembly at Paris by Mons. le Curé of [dash] on his resigning the priesthood

by Barbauld, Anna Letitia
Published 1793

Printed for the benefit of the distressed Spital-Field weavers

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Table pour convertir les sous et deniers en décimes et centimes

Impr. de la République

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Table pour convertir les sous et deniers en décimes et centimes

Impr. de la République

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Examen des principes de la révolution françoise

by Duvoisin, Jean-Baptiste
Published 1795

[s.n.]

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Lois relatives aux emigrés

by Barras, Paul
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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Loi qui rapporte celle du 27 mars 1793, par laquelle les ennemis de la Révolution sont mis hors de la loi, et celle du 23 ventose an deuxième, qui ordonne de regarder et punir comm...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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Loi qui rapporte celles qui mettent des citoyens hors de la loi par suite des événemens des 31 mai, premier at 2 juin : du 22 germinal, l'an troisième de la République française, u...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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51

Loi qui passe à l'ordre du jour sur des questions relatives aux certificats de résidence : du 23 germinal, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Bailleul, Jacques-Charles

Impr. du Dépôt des lois

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Loi qui ordonne le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et contient des mesures répressives...

by Boissy d'Anglas, François-Antoine

Impr. du Dépot des lois

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53

Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés : du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Montorient, Théodore Vernier

Impr. du Dépôt des lois

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54

Loi qui étend aux individus qui, par suite des évènemens des 31 mai, premier et 2 juin, auraient disparu pour se soustraire à l'oppression, les dispositions de celle du 22 germinal...

by Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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55

Lois concernant les individus qui ont pris les armes à Toulon et ont fui avec l'ennemi, ou qui, émigrés de Toulon, sont rentrés sur le territoire français : des 19 et 20 fructidor,...

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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56

Loi portant que les père, fils, frère, oncle, neveu et époux des émigrés, les alliés au même degré, les ministres du culte insermentés, etc. ne pourront continuer d'exercer des fon...

by Berlier, Théophile

Impr. du Dépôt des lois

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57

Ľimpot territorial, ou, La dixme roiale avec tous ses avantages

by Linguet, Simon Nicolas Henri
Published 1787

[s.n.]

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58

Second mémoire sur l'administration des finances

by Ducrest, Charles-Louis
Published 1787

[s.n.]

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59

Case of the British merchants who traded to America previous to the late war : with propositions for ... putting on public record, the whole bona fide claims ... secured and guaran...

by Colquhoun, Patrick
Published 1787

[s.n.]

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Histoire des progrès de la puissance navale de l'Angleterre : suivie d'observations sur l'Acte de navigation, & de pieces justificatives

by Sainte-Croix, Guillaume-Emmanuel-Joseph Guilhem de Clermont-Lodève
Published 1782

[s.n.]

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