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21

Discours sur l'origine et les fondemens de l'inégalité parmi les hommes : non in depravatis, sed in his quae bene secundum naturam se habent, considerandum est quid fit naturale ;...

by Rousseau, Jean-Jacques

Chez Marc Michel Rey

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22

Déclaration du roi, portant permission de faire circuler les grains, farines & légumes dans toute l'étendue du royaume : en exemption de tous droits, même ceux de péages

Published 1763

De l'Imprimerie royale

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23

De par le Roi, et messieurs les prévôt des marchands et echévins présidents, juges-gardiens conservateurs des privileges royaux des foires de Lyon : sentence consulaire qui ordonne...

Published 1783

Aimé de la Roche

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24

Ordonnance de Louis XVI sur le commerce : enrichie d'annotations et de decisions importantes

by Bornier, Philippe
Published 1749

Aux dépens de la compagnie

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25

L'alambic moral, ou, Analyse raisonnée de tout ce qui a rapport a l'homme

by Rouillé d'Orfeuil, Auguste
Published 1773

[s.n.]

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26

Considerations sur les causes de la grandeur des Romains, et de leur décadence

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1761

Chez les freres C. & A. Philibert

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27

Considérations sur les causes de la grandeur des Romains, et de leur décadence

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1761

Aux dépens de F. Grasset

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28

Défenses de la Chambre du commerce de Marseille, contre les fabricans de camelots d'Amiens et de Lille : au sujet de la demande qu'ils ont faite de la réduction on abolition du dro...

Published 1764

De l'Imprimerie de Jos. Ant. Brebion

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29

Extrait des registres du Conseil d'État, du 15 mai 1773 : evaluation et tarif du prix que doivent être payées aux hôtels des monnoies & bureaux de change, les espèces de France vie...

by Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux
Published 1773

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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Traité des ponts : ou il est parlé de ceux des Romains & de ceux des modernes ...

by Gautier, Hubert
Published 1716

Chez A. Cailleau

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31

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui permet aux proprietaires des augmentations de gages, et de toutes autres parties employées dans les estats du roy, d'en recevoir le remboursem...

Published 1719

Impr. royale

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32

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, portant réglement pour les spectacles : du 31 mars 1775

Published 1775

Chez Richard Lallemant

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33

Traité général des droits d'aydes

by Lefebvre de La Bellande, Jean-Louis
Published 1770

Chez Prault pere

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34

Arrest du Conseil d'État du roi : qui déboute les orfévres de Blois de l'opposition par eux formée à l'Arrêt du 27 février 1770il sept cent soixante-onze

Published 1771

Chez P.G. Simon

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35

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pieces de deux sous : & cependant, ordonne qu'en exécu...

Published 1772

Chez P.G. Simon

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36

Examen d'un livre qui a pour titre, Sur la législation et le commerce des bleds

by Luchet, Jean-Pierre-Louis de
Published 1775

[s.n.]

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37

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

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38

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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39

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui en ordonnant l'exécution des lettres patentes du mois de mai dernier, proroge jusqu'au 1er. janvier 1785, le délai pour justifier des titres de...

Published 1784

Imprimerie royale

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40

Taxe de la Chancellerie romaine, ou, La banque du pape : dans laquelle l'absolution des crimes les plus enormes se donne pour de l'argent

by Sixtus
Published 1744

Chez P. la Clef

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