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321

Proclamation du roi, qui autorise le Sieur Duruey à signer & à délivrer à la Caisse d'escompte cent soixante-dix millions d'assignats : décrétés par l'Assemblée nationale, les 19 &...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...Assignats / Law and legislation...”

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322

Réponse au mémoire de M. Necker : concernant les assignats, et à d'autres objections contre une création qui les porte à deux milliards

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimerie du Patriote françois

Subjects: “...Assignats...”

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323

Lettre de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, a ses commettans : au sujet de la protestation contre les assignats-monnoie, accompagnée d'un tableau comparatif du systêm...

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

Subjects: “...Assignats...”

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324

Lettre de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, a ses commettans : au sujet de la protestation contre les assignats-monnoie, accompagnée d'un tableau comparatif du systêm...

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

Subjects: “...Assignats...”

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325

Suite [-Seconde suite] des observations nécessaires sur le mémoire de M. Necker

Published 1790

s.n

Subjects: “...Assignats...”

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326

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris : sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, & sur le paiement des domaines natio...

by Clavière, Étienne
Published 1791

De l'Impr. de Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

Subjects: “...Assignats...”

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327

Observations sur le rapport et le projet de décret relatif à un nouveau système monétaire, présentés à la Convention nationale par le citoyen Loysel, au nom du Comité des finances...

by Beyerlé, Jean-Pierre-Louis
Published 1793

s.n

Subjects: “... d'assignats de 400 livres...”

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328

Loi qui renvoie au Tribunal du premier Arrondissement du Département de Paris, les fabricateurs de faux assignats : donnée à Paris, le 6 mai 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...Assignats...”

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329

Loi relative aux huit cents millions d'assignats décrétés le 29 novembre 1790 : & à divers objets de recette publique

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...Assignats...”

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330

Discours sur les finances, le crédit des assignats, la circulation de l'argent, & la baisse de l'intérêt de l'argent : prononcé à la séance du 13 août 1790, de la Société des amis...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Assignats...”

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331

La Caisse d'escompte d'émasquée, ou, Dangers de la laisser subsister : en réponse au mémoire des seconds commissaires

by Launay
Published 1789

De l'Imprimerie de Pain

Subjects: “...Assignats...”

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332

Idées simples et précises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par un...

by Cérutti, Joseph-Antoine-Joachim
Published 1790

Chez Desenne

Subjects: “...Assignats...”

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333

Idées simples et precises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par un...

by Cérutti, Joseph-Antoine-Joachim
Published 1790

Chez Desenne

Subjects: “...Assignats...”

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334

Observations nécessaires sur la partie du Mémoire du premier ministre des finances relative aux subsides qu'exige le déficit de 1790 : et sur la convenance d'une prompte émission d...

Published 1790

Chez Gattey

Subjects: “...Assignats...”

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335

Dissection du projet de M. l'évêque d'Autun : sur l'échange universel et direct des créances de l'état contre les biens nationaux ; à laquelle on a joint de nouvelles considération...

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimerie du Patriote françois

Subjects: “...Bergasse, Nicolas / 1750-1832 / Lettre de M. Bergasse à ses commettans au sujet des assignats...”

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