MPG.eBooks - Search Results

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1

Rapport fait par Dupont de Nemours, sur les fonds à mettre à la disposition du ministre de la justice pour le trimestre de nivôse : séance du 2 ventôse de l'an 5

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

De l'Impr. nationale

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2

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

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3

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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4

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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5

Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14...

by Chabert, Théodore

Impr. nationale

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6

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monno...

by Rollin
Published 1798

Impr. nationale

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7

Sur le systême monétaire décimal : mémoire remis au ministre des finances, le 24 nivôse an VI, & présenté par lui à la Commission des finances du Conseil des cinq-cents

by Leblond, Auguste-Savinien
Published 1798

Impr. de Demonville

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8

Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espèces : séance du 16 frimaire an 5

by Barbé-Marbois, François

Impr. nationale

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9

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7

by Barthélemy, Nicolas

Impr. nationale

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10

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1799

Impr. nationale

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11

Motion d'ordre faite par J.-G. Lacuée sur les monnoies : séance du 13 fructidor an 7

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1799

Impr. nationale

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12

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire

by Tolozé
Published 1795

Impr. du Pacte-Social

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13

Aux citoyens composant le Corps législatif

by Durieux
Published 1797

s.n

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14

Rapport fait au nom d'une Commission spéciale composée des représentans Thibault, Richaud & Beffroy, sur la garantie des titres des ouvrages d'or & d'argent : séance du 14 pluviôse...

by Beffroy de Beauvoir, Louis Étienne

Impr. nationale

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15

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6

by Salligny, Nicolas-Louis

Impr. nationale

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16

Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonée par la loi du 29 pluviose dernier : séance du 7 fructidor an 7

by Rollin
Published 1799

Impr. nationale

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17

Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIII : substitution du...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1799

s.n

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18

Exposé de la situation de l'Empire

Published 1809

Chez Hacquart

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19

Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies : Séance du 15 frimaire, an V.

by Laffon de Ladébat, André-Daniel
Published 1796

Impr. nationale

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20

Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies

by Loisel, Pierre

Impr. nationale

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