MPG.eBooks - Search Results - (financing OR financial)

1

Opinion sur les finances...

by Ricord, Jean-François
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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2

Rapports de la Commission des finances : et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé

by Cambon, Joseph
Published 1793

Impr. nationale

Table of Contents: “... 15, 16, 17 et 24 août 1793 -- Rapport de la Commission des finances, sur l'emprunt forcé d'un...”

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3

Loi sur les finances et le crédit public : du 13 nivôse, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Auguis, Pierre-Jean-Baptiste
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Subjects: “...Finance, Public / Law and legislation / France...”

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4

Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public...

by Sevene, Ed
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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5

Opinion de Julien Souhait, député du département des Vosges, sur les finances

by Souhait, Julien-Joseph
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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6

Projet de décret relatif aux assignats démonétisés : présenté au nom du Comité des finances

by Cambon, Joseph
Published 1793

Impr. nationale

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7

Décret de la Convention nationale, du 24 août 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : qui supprime la Caissé d'escompte & différentes autres associa...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1793

Impr. nationale exéxutive du Louvre

Subjects: “...Financial institutions / Law and legislation / France...”

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8

Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du change

by Dumont, André

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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9

Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République fra...

by Frécine, Augustin-Lucie de
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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10

Décret de la Convention nationale du 19 février 1793, l'an second de la République française : relatif aux sommes à retirer de la Caisse à trois clefs, pour subvenir aux dépenses p...

by Garat, Dominique-Joseph

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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11

Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres : présentés au nom du Comité des finances

by Loisel, Pierre
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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12

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise : lus au Conseil du département des Vosges, et consignés sur ses registres le 11 du même...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale d'Hæner

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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13

Décret de la Convention nationale, du 9e jour de germinal, l'an 2e de la République française, une & indivisible : relatif au recouvrement du montant des liquidations provisoires i...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1794

Chez Élies

Subjects: “...Finance, Public / Law and legislation / France...”

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14

Décret de la Convention nationale du 25 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : pour remplacer les sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le c...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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15

Décret de la Convention nationale du 18 avril 1793, l'an second de la République française : pour le remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le...

by Bouchotte, Jean
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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16

Décret de la Convention nationale du 22 mai 1793, l'an 2e de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le cou...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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17

Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie, dans le couran...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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18

Décret de la Convention nationale, du 14 juillet 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie dans le cour...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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19

Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation : présentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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20

Rapport sur la dette publique : sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationa...

by Cambon, Joseph
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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