MPG.eBooks - Author Search Results

21

Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers

by Prunelé, Augustin-Marie-Etienne
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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22

Discours sur l'exportation et l'importation des produits bruts

by Poyféré de Cère, Jean-Marie
Published 1814

s.n

“...France Chambre des députés...”

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23

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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24

Motifs du projet de loi sur les finances : présenté par M. le baron Louis

by Louis, Joseph-Dominique
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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25

Opinion de M. le baron Morisset, relative au projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains

by Morisset, René-Jacques
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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26

Opinion de M. Delattre ... sur l'adoption du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Delattre, François-Pascal
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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27

Opinion de M. le comte de la Gallissonière, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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28

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815, et à la liquidation des dettes arriérées

by L'Horme, Albin-Barthélemy-Fleury de
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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29

Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la séance du 7 février 1817 : sur le budget de 1817

by Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière
Published 1817

Impr. Royale

“...France Chambre des députés...”

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30

Opinion de M. de Villèle, sur le projet de loi relatif aux finances

by Villèle, Joseph
Published 1817

s.n

“...France Chambre des députés...”

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31

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi de finances de 1818

by La Bourdonnaye, François-Régis
Published 1818

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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32

Discours de M. Dubois-Aymé, député de l'Isère : dans la discussion relative au budget des dépenses et des recettes de 1831, prononcé dans la séance du 26 septembre 1831

by Dubois-Aymé
Published 1831

De l'Imprimérie de Mme. V. Agasse

“...France Chambre des députés...”

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33

Résumé des travaux législatifs de la Chambre des députés, sur l'indemnité a accorder aux émigrés

by Bénaben, Louis-Guillaume-Jacques-Marie
Published 1825

Pillet

“...France Chambre des députés...”

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34

Pétition présentée a la Chambre des Députés

Published 1839

s.n

“...France Chambre des députés...”

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35

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

“...France Chambre des députés...”

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36

Observations sur la rapport de la Commission du budget, exercice 1829, Section IIe, Ministère de l'Intérieur, Ponts-et-Chaussées

by Jousselin, Louis-Didier
Published 1828

[s.n.]

“...France Chambre des députés...”

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37

Observation sur la nouvelle conception financière présentée a la Chambre des députés, par M. le Président du conseil des ministres, le 3 janvier 1825

by Séguin, Armand
Published 1825

s.n

“...France Chambre des députés...”

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38

Observations sur le rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés, chargée d'examiner le projet de loi sur la dette publique et l'amortissement

by Séguin, Armand
Published 1825

s.n

“...France Chambre des députés...”

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39

Amendemens proposés par M. Martin Saint-Jean au projet de loi sur l'exportation des grains

by Martin Saint-Jean, Hugues-Hélène-Joseph
Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des députés...”

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40

Opinion de M. le comte Lecouteulx de Canteleu, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des députés...”