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1

Opinion de Julien Souhait, député du département des Vosges, sur les finances

by Souhait, Julien-Joseph
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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2

Décret de la Convention nationale du 19 février 1793, l'an second de la République française : relatif aux sommes à retirer de la Caisse à trois clefs, pour subvenir aux dépenses p...

by Garat, Dominique-Joseph

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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3

Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République fra...

by Frécine, Augustin-Lucie de
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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4

Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du change

by Dumont, André

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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5

Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres : présentés au nom du Comité des finances

by Loisel, Pierre
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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6

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise : lus au Conseil du département des Vosges, et consignés sur ses registres le 11 du même...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale d'Hæner

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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7

Décret de la Convention nationale du 25 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : pour remplacer les sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le c...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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8

Décret de la Convention nationale du 18 avril 1793, l'an second de la République française : pour le remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le...

by Bouchotte, Jean
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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9

Décret de la Convention nationale du 22 mai 1793, l'an 2e de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie nationale dans le cou...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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10

Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation : présentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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11

Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie, dans le couran...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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12

Décret de la Convention nationale, du 14 juillet 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie dans le cour...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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13

Décret de la Convention nationale, du 9e jour de germinal, l'an 2e de la République française, une & indivisible : relatif au recouvrement du montant des liquidations provisoires i...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1794

Chez Élies

Subjects: “...Finance, Public / Law and legislation / France...”

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14

Décret de la Convention nationale du 24 avril 1793, l'an second de la République française : relatif aux remboursement des capitaux & intérêts des emprunts à terme faits en pays ét...

by Clavière, Étienne
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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15

Rapport sur la dette publique : sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationa...

by Cambon, Joseph
Published 1793

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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16

Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire : présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxième de la République fran...

by Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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17

Décret de la Convention nationale, du 25 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : additionnel à celui du 24 août dernier, sur la consolidation de...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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18

Lartigue, à la Convention nationale : séance du 28 pluviôse, l'an III.

by Lartigue, André de
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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19

Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale : au nom des Comités réunis des finances et des colonies...

by Dornier, Claude-Pierre
Published 1792

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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20

Pétition à la Convention nationale : sur divers objets de sûreté publique, qui n'ont jamais été mis en pratique, et qui intéressent la nation entière

by Desroches
Published 1793

Impr. de Guerin

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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