MPG.eBooks - Search Results - "Finance"

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1

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du Comité des dépenses publiques

by Laffon de Ladébat, André-Daniel
Published 1791

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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2

Mémoire concernant la comptabilité des finances

Published 1792

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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3

Pétition à l'Assemblée nationale

by Lanon de La Renaudière
Published 1792

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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4

Mémoire lû par le Ministre des contributions publiques à l'Assemblée nationale du 9 juin 1792, l'an IVeme de la liberté

by Clavière, Étienne
Published 1792

s.n

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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5

Loi relative aux rentes constituées en argent appartenantes à la nation : du 13 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

J.B. Lefranc-Elies

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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6

Discours prononcé à l'Assemblée nationale législative le 25 mars 1792

by Pottin de Vauvineux, Louis-Philippe
Published 1792

[s.n.]

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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7

Rapport et projets de décrets au nom des comités réunis de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances : tendans au remplacement des avances faites jusqu'à ce jour ...

by Chazaud, Jean-François-Simon
Published 1792

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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8

Loix du 11 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté : 1. acquéreurs des biens nationaux, 2. destruction des étangs marécageux, 3. versemens des fonds pour récompenser les trava...

Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Finance, Public / Law and legislation / France...”

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9

Loi relative au compte à rendre par le sieur Guillaume, ci-devant administrateur de la Caisse dite de Secours : du 15 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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10

Loi relative aux Commissaires des monnoies : du 20 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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11

Discours de J.C. Beugnot, député du département de l'Aube, contre la motion de M. Condorcet, relative à la nomination des agens destinés à diriger et à surveiller l'emploi des fond...

by Beugnot, Jacques-Claude
Published 1792

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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12

Opinion de Jacob Dupont, député du département d'Indre et Loire, sur un rapport fait au nom des Comités de l'ordinaire & de l'extraordinaire des finances le 30 décembre 1791

by Dupont, Jacob
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Finance, Public / France / History / 1789-1871...”

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13

Pétition de Jean-Baptiste Souton, directeur de la Monnoie de Pau, a l'Assemblée nationale : renvoyée au Comité des assignats-monnoie, le 22 novembre 1791

by Souton, Jean-Baptiste
Published 1791

De l'Imprimerie de Millet

Subjects: “...Finance, Public / France / History / 1789-1871...”

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14

Opinion de M. Chaubry, député a l'Assemblée nationale, sur la nécessité des comités : suivie de réflexions sur l'avis de M. Ramond, relativement à l'organisation du Comité des fina...

by Chaubry de La Roche, François-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Finance, Public / France / History / 18th century...”

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15

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris : sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, & sur le paiement des domaines natio...

by Clavière, Étienne
Published 1791

De l'Impr. de Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

Subjects: “...Finance, Public / France / Early works to 1800...”