MPG.eBooks - Search Results

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1

Abstracts of proceedings in the Greek question, to the conclusion of the treaty between England, Russia, and France of July 6th, 1827

Published 1827

s.n

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List of papers relative to the treaty for the pacification of Greece

Published 1827

s.n

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3

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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4

The correspondence between Great Britain and France on the subject of the late negotiation : presented by His Majesty's command, to both Houses of Parliament, 13th May, 1803; to wh...

Published 1803

Printed for J. Stockdale

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5

Ordonnance du roi concernant des mesures provisoires à l'égard des fers étrangers importés en France

Published 1814

s.n

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6

Preliminary articles of peace, between His Britannick Majesty, and the French Republick : signed at London, the 1st of October 1801

Published 1801

[s.n.]

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7

The French charters : the first granted by Louis XVIII, June 14, 1814, the second, remodelled by the Chamber of Deputies, and sworn to by Louis Philip d'Orleans, August 7th, 1830

Published 1830

Printed and published by J. Russell

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8

Rapport fait au nom du Comité central de liquidation, et en exécution du décret du 19 mars 1791, par M. Camus : sur les moyens d'accélérer la liquidation de la dette de l'état, not...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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9

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le 28 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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10

Articles additionnels al loi du 19 janvier 1791 : concernant l'établissement d'une école gratuite et nationale des ponts et chaussées, suivis d'un projet de réglement en exécution...

Published 1791

De l'Imprimerie du Postillon

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11

Recueil des statuts, declarations du roy, arrests du Conseil, du Parlement, Cour des aydes, sentences de police, election & du prévôt des marchands de la Communaute des maistres vi...

Published 1744

Impr. de Gissey

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12

Statuts et ordonnances des marchands-maîtres tailleurs d'habits, pourpointiers-chaussetiers de la ville, fauxbourgs, & banlieue de Paris : imprimez du tems de la compatibilité des...

Published 1746

Chez la veuve d'A. Knapen

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13

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandisesens & décisions du conseil, rendus sur lesdites...

Published 1758

Par les Libraires associes

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14

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles

Published 1758

Chez les Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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15

Décret sur le rachat des rentes foncières : du 18 décembre 1790

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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16

Loi qui modifie ou rapporte différentes dispositions de celles des 3 et 4 brumaire an IV, relatives à la suspension de l'exercice des fonctions publiques et à l'amnistie : No. 369...

by Barras, Paul
Published 1797

Impr. du Dépôt des lois

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17

Loi relative à l'organisation des monnoies : & à la surveillance & vérification du travail de la fabrication des espèces d'or & d'argent

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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18

Recueil des édits, déclarations, arrests et réglemens concernant la Ferme générale du tabac de Lorraine & Barrois

Published 1752

Leseure & Drouin

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19

Recueil des statuts, lettres patentes ou déclarations du roy, arrests du conseil et du parlement, sentences de police du châtelet, & délibérations pour la Communauté des maitres co...

Published 1752

Impr. de Montalant

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20

Ordonnance de Louis XIV, sur le commerce : enrichie d'annotations et de decisions importantes

by Bornier, Philippe
Published 1767

Par la Compagnie des libraires-associés

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